« Constitution Fédérale de Simland » : différence entre les versions
Constitution Fédérale de Simland (voir la source)
Version du 12 janvier 2017 à 05:15
, 12 janvier 2017aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications |
mAucun résumé des modifications |
||
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
La '''Constitution fédérale de la Fdération de Simland''' est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible sur le territoire de la Fédération. | La '''Constitution fédérale de la Fdération de Simland''' est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible sur le territoire de la Fédération. | ||
La [[Première Constitution de Simland]] a été rédigée en 2004 suite à l'unification du pays. Durant près de 5 ans, celle-ci fût utilisée et amendée. En novembre 2009, l'ancien [[Président]] [[Zacksmachine]] a alors présenté la [[Seconde Constitution de Simland]. Il faudra attendre février 2010, et la présentation d'une version finale par [[Ben Quo]], alors [[Ministre de la Défense et de l'Intérieur]], et [[Aachenar]], alors [[Vice-Président]] (''et Président par intérim''), qui a été approuvé à près de 66,7% par référendum. Une [[Troisième Constitution de Simland|Troisième version]] sera cependant rédigée sous le mandat [[Gouvernement Maël|Maël]] en 2011. | La [[Première Constitution de Simland]] a été rédigée en 2004 suite à l'unification du pays. Durant près de 5 ans, celle-ci fût utilisée et amendée. En novembre 2009, l'ancien [[Président]] [[Zacksmachine]] a alors présenté la [[Seconde Constitution de Simland]]. Il faudra attendre février 2010, et la présentation d'une version finale par [[Ben Quo]], alors [[Ministre de la Défense et de l'Intérieur]], et [[Aachenar]], alors [[Vice-Président]] (''et Président par intérim''), qui a été approuvé à près de 66,7% par référendum. Une [[Troisième Constitution de Simland|Troisième version]] sera cependant rédigée sous le mandat [[Gouvernement Maël|Maël]] en 2011. | ||
Reposant sur un modèle devenu obsolète, la constitution sera finalement réecrite par [[Alex Lews]], [[John Rivers]] et [[Ric]] fin 2013. Le nouveau texte a été approuvé par référendum avant d'entrer en vigueur le 28 septembre 2013. Le 1er amendement de la quatrième constitution a été adopté par le collège constitutionel le 28 avril 2014 sur initiative du Président [[John Rivers]]. | Reposant sur un modèle devenu obsolète, la constitution sera finalement réecrite par [[Alex Lews]], [[John Rivers]] et [[Ric]] fin 2013. Le nouveau texte a été approuvé par référendum avant d'entrer en vigueur le 28 septembre 2013. Le 1er amendement de la quatrième constitution a été adopté par le collège constitutionel le 28 avril 2014 sur initiative du Président [[John Rivers]]. | ||