« Communauté d'Agglomérations d'Animus Spiritus » : différence entre les versions
Communauté d'Agglomérations d'Animus Spiritus (voir la source)
Version du 4 février 2008 à 13:27
, 4 février 2008→'''''STATUTS CONSTITUTIFS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION D’ANIMUS SPIRITUS (CAAS)'''''
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Cette organisation gère toute l'organisation des communes autour d'[[Animus Spiritus]]. Elle est dirigée par son Président et régie par le Conseil de la CAAS, composé par un représentant de chacune des 5 communes ([[Animus Spiritus]], [[Maktafurk]], [[El Toro]], [[Artasia]] et [[Glenterdich]]) ainsi que d'un Directeur Général et Exécutif et d'un Trésorier. Le siège est situé au [[Palais des Expositions d'AS]], dans la [[Proche Banlieue Sud]] | Cette organisation gère toute l'organisation des communes autour d'[[Animus Spiritus]]. Elle est dirigée par son Président et régie par le Conseil de la CAAS, composé par un représentant de chacune des 5 communes ([[Animus Spiritus]], [[Maktafurk]], [[El Toro]], [[Artasia]] et [[Glenterdich]]) ainsi que d'un Directeur Général et Exécutif et d'un Trésorier. Le siège est situé au [[Palais des Expositions d'AS]], dans la [[Proche Banlieue Sud]] | ||
== '''''STATUTS CONSTITUTIFS DE LA COMMUNAUTE | == '''''STATUTS CONSTITUTIFS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATIONS D’ANIMUS SPIRITUS (CAAS)''''' == | ||
''1) La Communauté d’Agglomérations d’Animus Spiritus (CAAS) a pour finalité l’organisation et la gestion urbaine des communes qui la composent et est créée avec le but d’améliorer plusieurs aspects et conditions des villes qui composent la CAAS.'' | ''1) La Communauté d’Agglomérations d’Animus Spiritus (CAAS) a pour finalité l’organisation et la gestion urbaine des communes qui la composent et est créée avec le but d’améliorer plusieurs aspects et conditions des villes qui composent la CAAS.''<br> | ||
''2) La CAAS est composée de | ''2) La CAAS est composée de 5 membres nommés par les maires des villes tous les 3 mois, à l’exception de la première législature qui est portée à 6 mois. Ces membres représentent chaque commune. L’organigramme qui suit représente les rôles et attributions de chaque membre :''<br> | ||
[[Image:Organigramme_gal_CAAS.JPG]] | [[Image:Organigramme_gal_CAAS.JPG|center]]<br> | ||
''3) Le Président est un membre à part, il est le seul décisionnaire final des projets votés et dispose d’un droit de véto sur ceux-ci s’il juge une décision votée non adéquate pour quelconque motif qu’il soit. Il est élu par les maires des villes représentées à la CAAS à chaque nouvelle législature du Conseil. Il peut révoquer 2 fois son équipe par mandat de 3 mois pour quelconque motif et si il le juge nécessaire.''<br> | |||
'' | ''4) Le Directeur Général et Exécutif est un membre à part, il est chargé de la mise en œuvre des projets votés et décidés, et il est le premier conseiller auprès du Président. Il est désigné par le Président.''<br> | ||
'' | ''5) Le Trésorier est un membre à part, il gère les finances de la caisse de la CAAS, et veille à maintenir sa pérennité, sa viabilité et son bon fonctionnement. Il est désigné par le Président.''<br> | ||
'' | ''6) Chaque commune doit avoir son représentant au Conseil de la CAAS, désigné par les maires respectifs des villes représentées à la CAAS. Ceux-ci siègent pour 3 mois, à l’exception de la première législation qui est portée à 6 mois.''<br> | ||
'' | ''7) Le Président, le Directeur Général et Exécutif et le Trésorier ne peuvent cumuler leur fonction respective avec celle de représentant de commune. Cependant, ils conservent un droit de vote à poids égal au Conseil, le Président ayant cependant vote de qualité an cas d'égalité technique.''<br> | ||
'' | ''8 ) Les domaines de compétences de la CAAS sont :''<br> | ||
''a) L’énergie ;''<br> | |||
''b) La voirie te l’accessibilité des communes ;''<br> | |||
''c) Les transports en commun régionaux et nationaux sur le territoire de la CAAS ;''<br> | |||
''d) L’écologie et l’environnement.''<br> | |||
'' | ''9) L’investissement financier de chaque commune sera en fonction de son importance populationnelle, géographique et économique. Le trésorier est le seul compétent à gérer ce dossier et devra présenter au Conseil les comptes et bilans en début et fin de législature.''<br> | ||
'' | ''10) Le Conseil se réunit au siège du Conseil (Palais des Expositions de la Proche Banlieue Sud d’Animus Spiritus) dans une fréquence et un intervalle pouvant aller de 15 à 30 jours maximum.''<br> | ||
'' | ''11) Le vote des projets est effectué à la majorité des 8 membres, le Président pouvant appliquer son droit de véto après vote. Le quorum nécessaire pour voter une décision est défini à 60%, dont le Président obligatoirement. En cas d'égalité technique, celui-ci a vote de qualité.''<br> | ||
'' | '''''Etabli le 30 juin 2007 au Palais des Expositions d’Animus Spiritus.'''''<br> | ||
'''''Révisé le 02/02/2008 par le Conseil de la CAAS.''''' | |||
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== ''Organigramme de la CAAS - 1er mandat (juillet - décembre 2007)'' == | == ''Organigramme de la CAAS - 1er mandat (juillet - décembre 2007)'' == | ||
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