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« Système Judiciaire de Columbia » : différence entre les versions

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===Récidive===
===Récidive===


En cas de récidive, le seule point pouvant changer est la condamnation, qui pourra alors inclure une peine de prison de 1 mois avec sursis, a plusieurs années de prison en fonction du nombre de récidive.
En cas de récidive, le seule point pouvant changer est la condamnation, qui pourra alors inclure une peine de prison de 1 mois avec sursis, à plusieurs années de prison en fonction du nombre de récidive.


===Appel===
===Appel===


Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins lourde".
Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" des 2 condamnations.


==Délit Mineur==
==Délit Mineur==


''à venir''
''à venir''
===Description===
===Inculpation===
===Jugement===
===Condamnation===
===Récidive===
===Appel===


==Délit Majeur==
==Délit Majeur==


''à venir''
''à venir''
===Description===
===Inculpation===
===Jugement===
===Condamnation===
===Récidive===
===Appel===


==Délit Fédéral==
==Délit Fédéral==


''à venir''
''à venir''
===Description===
===Inculpation===
===Jugement===
===Condamnation===
===Récidive===
===Appel===




[[Catégorie:Grands Lacs]]
[[Catégorie:Grands Lacs]]
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