« Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole » : différence entre les versions
Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole (voir la source)
Version du 22 décembre 2010 à 17:19
, 22 décembre 2010→La répartition des sièges par partis politiques
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Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | ||
*USC : 15 sièges élus + 39 sièges honoraires = 54 sièges | *USC : 15 sièges élus + 39 sièges honoraires = 54 sièges | ||
*PSS : 7 sièges élus + 19 sièges honoraires = 26 sièges | |||
*PDS : 6 sièges élus + 19 sièges honoraires = 25 sièges | *PDS : 6 sièges élus + 19 sièges honoraires = 25 sièges | ||
*AES : 1 siège élu + 1 siège honoraire = 2 sièges | *AES : 1 siège élu + 1 siège honoraire = 2 sièges | ||
*IND : 1 siège élu + 1 siège honoraire = 2 sièges | *IND : 1 siège élu + 1 siège honoraire = 2 sièges | ||