« Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole » : différence entre les versions
Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole (voir la source)
Version du 6 mars 2011 à 12:03
, 6 mars 2011→La répartition des sièges par partis politiques
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=== La répartition des sièges par partis politiques === | === La répartition des sièges par partis politiques === | ||
Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | ||
*USC : | *USC : | ||
*PDS : | *PDS : | ||
*PSS : | *PSS : | ||
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*IND : | *IND : | ||
=== La répartition politique par communes === | === La répartition politique par communes === | ||