« Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole » : différence entre les versions
Communauté d'Agglomération de Saguenay-Métropole (voir la source)
Version du 6 mars 2011 à 12:09
, 6 mars 2011→La répartition des sièges par partis politiques
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Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | Chaque commune apporte 1 membre élu à l'assemblée qui dispose d'un siège; les autres membres, dit "honoraires" sont fixés en fonction de la population de chaque commune. | ||
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