« Constitution Fédérale de Simland » : différence entre les versions
Constitution Fédérale de Simland (voir la source)
Version du 14 septembre 2007 à 12:23
, 14 septembre 2007aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 3 : | Ligne 3 : | ||
La '''constitution fédérale''' de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible, du [http://www.simland.eu/forum/index.php forum] de Simland. | La '''constitution fédérale''' de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible, du [http://www.simland.eu/forum/index.php forum] de Simland. | ||
== Préambule : == | == Préambule : == | ||
Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monnaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction. | Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monnaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction. | ||
Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires. | Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires. | ||
== Les Droits et Devoirs du Citoyen: == | == Les Droits et Devoirs du Citoyen: == | ||
Inscription: | Inscription: | ||
| Ligne 211 : | Ligne 208 : | ||
''Article 33'' | ''Article 33'' | ||
Les élections ont | Les élections ont lieu deux fois par an à Simland (En Avril et en Octobre) | ||
-sous réserve de changement. | -sous réserve de changement. | ||
| Ligne 298 : | Ligne 295 : | ||
''Article 50 bis'' | ''Article 50 bis'' | ||
Une association d'entreprises peut donner | Une association d'entreprises peut donner lieu à la création d'une entreprises mère, même si les entreprises sont gérées par diverses personnes. Cependant des clauses doivent être rédigées dans l'optique d'une faillite ou de la désertisation d'un propriétaire. | ||
''Article 51'' | ''Article 51'' | ||