« Constitution de la République de Génésie » : différence entre les versions
Constitution de la République de Génésie (voir la source)
Version du 19 mai 2013 à 13:43
, 19 mai 2013aucun résumé des modifications
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==I Généralités== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]I Généralités== | ||
Art. 1 | Art. 1 | ||
1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | 1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | ||
| Ligne 24 : | Ligne 24 : | ||
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==II Droits Individuels== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]II Droits Individuels== | ||
Art. 2 : Libertés | Art. 2 : Libertés | ||
1. Les libertés individuelles et les droits de l’homme et du citoyens sont strictement respectés. | 1. Les libertés individuelles et les droits de l’homme et du citoyens sont strictement respectés. | ||
| Ligne 43 : | Ligne 43 : | ||
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==III Des Citoyens Génésiens== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]III Des Citoyens Génésiens== | ||
Art. 4 : Nationalité | Art. 4 : Nationalité | ||
1. Sont considérés comme citoyens Génésiens ceux qui acquièrent la Nationalité Génésienne. | 1. Sont considérés comme citoyens Génésiens ceux qui acquièrent la Nationalité Génésienne. | ||
| Ligne 64 : | Ligne 64 : | ||
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==IV Des Elections et Référendums== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]IV Des Elections et Référendums== | ||
Art. 6 : Elections Générales | Art. 6 : Elections Générales | ||
1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques peut se soumettre au vote des Elections Générales Génésiennes. | 1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques peut se soumettre au vote des Elections Générales Génésiennes. | ||
| Ligne 109 : | Ligne 109 : | ||
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==V Du Président et du Premier Ministre== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]V Du Président et du Premier Ministre== | ||
Art. 8 : Rôle du Président | Art. 8 : Rôle du Président | ||
1. Le Président a pour mission de renforcer et de maximiser l’activité de la République de Génésie. | 1. Le Président a pour mission de renforcer et de maximiser l’activité de la République de Génésie. | ||
| Ligne 164 : | Ligne 164 : | ||
==VI Des Divisions Administratives== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]VI Des Divisions Administratives== | ||
Art. 12 : Districts | Art. 12 : Districts | ||
1. Il y a 8 districts en Génésie : La Génésie Centrale, la Hanovrie, la Méridionie, la Salendrie, la Génésie Supérieure, la Carolie et la Basse Génésie, et le district de la Capitale. Le district de la Capitale est une forme carrée, et de 120km de côté, autour de la Capitale de la République de Génésie, dont le nom est choisi par le maire de la Capitale de la République de Génésie, en accord avec le Président. Ce district est actuellement l'Oakland District. | 1. Il y a 8 districts en Génésie : La Génésie Centrale, la Hanovrie, la Méridionie, la Salendrie, la Génésie Supérieure, la Carolie et la Basse Génésie, et le district de la Capitale. Le district de la Capitale est une forme carrée, et de 120km de côté, autour de la Capitale de la République de Génésie, dont le nom est choisi par le maire de la Capitale de la République de Génésie, en accord avec le Président. Ce district est actuellement l'Oakland District. | ||
| Ligne 211 : | Ligne 211 : | ||
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==VII Des jeux de Génésie== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]VII Des jeux de Génésie== | ||
Art. 16 : Les jeux officiels de Simland | Art. 16 : Les jeux officiels de Simland | ||
1. Les jeux officiels de Simland sont acceptés automatiquement en Génésie. | 1. Les jeux officiels de Simland sont acceptés automatiquement en Génésie. | ||