|
|
Ligne 74 : |
Ligne 74 : |
| ==Le Juge Fédéral et ses fonctions== | | ==Le Juge Fédéral et ses fonctions== |
|
| |
|
| Le Juge Fédéral a pour fonction de juger des crimes, des délits et des infractions. Il a un pouvoir indépendant et autoritaire, c'est-à-dire que son autorité ne peut être remise en cause (sauf dans une condition qui est a voir plus bas.)
| | ===Dans les forums Simland=== |
|
| |
|
| Les infractions, délits et crimes seront rapportés au Juge Fédéral par la Police.
| | Le Juge fédéral juge les infractions en fonction du [[Code pénal]] et peut condamner à un avertissement, une amende, une mesure d'évitement, une interdiction de vie politique, une inéligibilité ou un banissement. |
|
| |
|
| Il est interdit d'envoyer directement un MP au Juge Fédéral dans le but de porter plainte. Il faut une attestation officielle que votre plainte à propos d'une infraction, d'un délit ou d'un crime est bien fondée, et seuls les policiers pourront apporter cette garantie au juge.
| | Le Juge départage lors des conflits privés et publics. |
|
| |
|
| Après le jugement, il sera possible de faire appel de la décision, contre des frais de justice de 50§, et sans peur de se voir infligé une peine plus lourde. Il est interdit au Juge Fédéral de prononcer une sanction plus lourde que celle prononcée au premier jugement.
| | Le Juge est garant de la constitutionnalité des lois. |
|
| |
|
| Le Juge Fédéral, après avoir été saisi pour une plainte, devra rendre son jugement au maximum une semaine après la réception de la plainte. | | Le Juge lance et gère les procès. |
|
| |
|
| Le Juge Fédéral est payé 300§/mois. | | Le Juge gère la police et son effectif avec le chef de la police qu'il nomme. |
|
| |
|
| Il est a noter que s'il démissionne ou s'il est licencié pour non-objectivité ou autre, de nouvelles élections seront organisées.
| | Le Juge peut modérer le forum. |
| | |
| | Le Juge est le seul avec le referendum pouvant modifier les lois sur la Justice et le Code Pénal. |
|
| |
|
| == Le cas d'annulation du jugement == | | == Le cas d'annulation du jugement == |