« Grandes Plaines » : différence entre les versions
→Organisation Judiciaire
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Le Juge veille au bon respect de la constitution fédérale, étatique et aux respects des Lois du même ordre. | Le Juge veille au bon respect de la constitution fédérale, étatique et aux respects des Lois du même ordre. | ||
*Les Juges des différents tribunaux: | '''*Les Juges des différents tribunaux:''' | ||
Les juges des différents tribunaux sont élus tous les 6 mois ( juste après le juge des GP), à ce titre, ils le représentent dans le tribunal auquel ils sont affectés. Ils doivent donc obéir au Juge des GP. | Les juges des différents tribunaux sont élus tous les 6 mois ( juste après le juge des GP), à ce titre, ils le représentent dans le tribunal auquel ils sont affectés. Ils doivent donc obéir au Juge des GP. | ||
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* '''Les tribunaux:''' | * '''Les tribunaux:''' | ||
**Le Tribunal Fédéral des Grandes Plaines: | **'''''Le Tribunal Fédéral des Grandes Plaines:''''' | ||
C'est là où réside le Juge des GP, c'est également là où se déroulent les affaires d'importance étatiques et fédérales. C'est ici également où l'Administration judiciaire est centralisée. Il existe des annexes de ce Tribunal dans chaque district. | C'est là où réside le Juge des GP, c'est également là où se déroulent les affaires d'importance étatiques et fédérales. C'est ici également où l'Administration judiciaire est centralisée. Il existe des annexes de ce Tribunal dans chaque district. | ||
**Le Tribunal de l'Economie: | **'''''Le Tribunal de l'Economie:''''' | ||
Le tribunal juge toutes les affaires ayant attrait à l'Economie, c'est également dans ce tribunal que se jugent les litiges entre employés et patrons. | Le tribunal juge toutes les affaires ayant attrait à l'Economie, c'est également dans ce tribunal que se jugent les litiges entre employés et patrons. | ||
**La Cour d'Appel: | **'''''La Cour d'Appel:''''' | ||
En cas d'appel d'une décision de Justice, la Cour d'Appel peut être saisie. Une fois que le verdict est décidé , le Tribunal a l'obligation de rejuger l'affaire. | En cas d'appel d'une décision de Justice, la Cour d'Appel peut être saisie. Une fois que le verdict est décidé , le Tribunal a l'obligation de rejuger l'affaire. | ||