Constitution du Queens - Historique des versions

Tonio36 : /* Titre I: Des Pouvoirs : */

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Titre I: Des Pouvoirs :

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	'''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée.		'''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée.

	2-3: En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires.		'''2-3''':En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires.

	'''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords.		'''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords.

Tonio36 : /* Titre I: Des Pouvoirs : */

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Titre I: Des Pouvoirs :

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	'''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée.		'''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée.

			2-3: En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires.

	'''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords.		'''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords.
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	'''Article 5 :''' Le Roi est l’exécutif à vie de la Monarchie sauf si il décide d'abdiquer en cas d'absence de fils ou fille héritières. Son fils ou sa fille héritière doit le remplacer en cas d’abdication et de mort. Il peut donc y avoir une Reine. Il est le représentant direct du Queens à l'extérieur de ses frontières au même titre que la Famille Royale des Fangard-Algonquin. Les décisions du Roi sont les plus hautes décisions de l'Etat.		'''Article 5 :''' Le Roi est l’exécutif à vie de la Monarchie sauf si il décide d'abdiquer en cas d'absence de fils ou fille héritières. Son fils ou sa fille héritière doit le remplacer en cas d’abdication et de mort. Il peut donc y avoir une Reine. Il est le représentant direct du Queens à l'extérieur de ses frontières au même titre que la Famille Royale des Fangard-Algonquin. Les décisions du Roi sont les plus hautes décisions de l'Etat.


	=Titre II:De la Constitution :=		=Titre II:De la Constitution :=

Tonio36 le 27 mars 2014 à 14:15

2014-03-27T14:15:19Z

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	'''16-1-''' Ils ont cependant un pouvoir consultatif mais sans pouvoir voter.		'''16-1-''' Ils ont cependant un pouvoir consultatif mais sans pouvoir voter.

			[[Catégorie: Queens]]


	{{À propos du Queens}}		{{À propos du Queens}}

Tonio36 le 19 décembre 2013 à 15:23

2013-12-19T15:23:20Z

Voir les modifications

Tonio36 le 25 septembre 2013 à 17:49

2013-09-25T17:49:23Z

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	'''Des Citoyens :'''		'''Des Citoyens :'''

	Article 23 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État.		Article 23 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État.Le droit de vote sera accordé comme suit:

			Tous les maires du Queens possédant une ville active. Une ville sera considérée comme inactive si elle n'a pas présentée au moins une MAJ et un RP dans les 3 mois.

			Le Droit de vote sera retiré si les conditions au-dessus ne sont pas respectées.

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Carter : Modification de l'article 15-1 afin d'être en accord avec la nouvelle constitution fédérale.

2012-12-26T15:55:06Z

Modification de l'article 15-1 afin d'être en accord avec la nouvelle constitution fédérale.

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	Article 15 : Un Citoyen peut demander au Gouvernement d'effectuer un Contrôle de Constitutionnalité contre une loi en vigueur.		Article 15 : Un Citoyen peut demander au Gouvernement d'effectuer un Contrôle de Constitutionnalité contre une loi en vigueur.

	1- Un Citoyen du Queens est autorisé à saisir la Justice ~~Confédérale~~ de Simland en cas d'échec d'un Contrôle de Constitutionnalité de la part du Gouvernement du Queens.		1- Un Citoyen du Queens est autorisé à saisir la Justice Fédérale de Simland en cas d'échec d'un Contrôle de Constitutionnalité de la part du Gouvernement du Queens.

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<center>'''Constitution du Queens du 26 Octobre 2012'''

[[Fichier:Queensdrapeau.jpg]]

La Constitution du Queens a la plus haute valeur légale dans l’État et régit les droits des maires, des citoyens et des institutions Étatiques.</center>

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'''Du Gouvernement :'''

Article 1 : Le Gouvernement est formé du Gouverneur et s'il en dispose, de son Vice-Gouverneur.

Article 2 : Le Gouverneur est élu par les maires de l’État inscrits sur les listes électorales pour 6 mois.

Article 3 : Le Gouverneur est autorisé à choisir un Vice-Gouverneur parmi les maires de l’État.

Article 4 : Le Vice Gouverneur est membre du Gouvernement, il dispose des mêmes droits que le Gouverneur hormis le Commandement des Armées.

Article 5 : Le Gouvernement est le seul à disposer de l'initiative de création ou de modification des lois.

Article 6 : Le Gouvernement est garant de la sécurité de l’État.

Article 7 : Le Gouverneur est le Commandant Général des Forces du Queens.

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'''Du Parlement :'''

Article 8 : Le Parlement est constitué des Citoyens présents de l’État du Queens.

Article 9 : Le Parlement est le seul à disposer de la faculté de vote de modification ou de création des lois du Queens.

Article 10 : Le Parlement dispose de l'initiative de création ou de modification de loi à condition d'avoir pris soin d'obtenir l'aval du Gouvernement.

Article 11 : Le Parlement peut lancer une motion de censure contre le Gouvernement à tout moment, qui peut aboutir à la destitution de celui ci.

1- Le Gouvernement est exclu du vote au Parlement lors d'une motion de censure à son égard.

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'''De la Constitution :'''

Article 12 : La Constitution prime sur toutes les lois en vigueur dans l’État

Article 13 : la Constitution ne peut être modifiée qu'avec l'accord du Gouvernement et des deux tiers des voix favorables au Parlement.

Article 14 : Le Gouvernement est le seul apte à effectuer un Contrôle de Constitutionnalité des lois.

Article 15 : Un Citoyen peut demander au Gouvernement d'effectuer un Contrôle de Constitutionnalité contre une loi en vigueur.

1- Un Citoyen du Queens est autorisé à saisir la Justice Confédérale de Simland en cas d'échec d'un Contrôle de Constitutionnalité de la part du Gouvernement du Queens.

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'''Des Lois :'''

Article 16 : Les lois sont soumises à la Constitution, elles ne peuvent l'enfreindre.

Article 17 : Les lois priment sur tous les décrets administratifs.

Article 18 : Les lois sont initiées par le Gouvernement sous forme de projet, et sont votées ou rejetées par le Parlement.

Article 19 : La bonne tenue des votes est assurée par le Gouvernement.

1- Le scrutin se déroule sur une période d'une semaine révolue.

2- Les bulletins de votes doivent être remplis de façon conforme.

Article 20 : Seules les lois fiscales ne sont pas soumises au vote du Parlement.

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'''Des Décrets :'''

Article 21 : Les décrets sont soumis aux lois.

1- Ils ne peuvent être contraires à celles ci.

Article 22 : Les décrets émanent du Gouvernement.

1- Les décrets ne sont pas soumis au vote du Parlement, hormis si celui ci demande son annulation.

2- Le Gouvernement est exclu du vote lors d'une annulation d'un décret.

3- Les décrets ont une durée maximale de 2 mois.

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'''Des Citoyens :'''

Article 23 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État.

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'''Des Résidents :'''

Article 24 : Sont considérés comme Résidents du Queens toute personne ayant sa résidence principale dans une ville de l’État.

Article 25 : Les Résidents n'ont pas les droits des Citoyens reconnus.

1- Ils ont cependant un pouvoir consultatif mais sans pouvoir voter ou faire une demande de Contrôle de Constitutionnalité.

{{À propos du Queens}}

Constitution du Queens - Historique des versions

Tonio36 : /* Titre I: Des Pouvoirs : */

Tonio36 : /* Titre I: Des Pouvoirs : */

Tonio36 le 27 mars 2014 à 14:15

Tonio36 le 19 décembre 2013 à 15:23

Tonio36 le 25 septembre 2013 à 17:49

Carter : Modification de l'article 15-1 afin d'être en accord avec la nouvelle constitution fédérale.

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Tonio36 : /* Titre I: Des Pouvoirs : */

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Carter : Modification de l'article 15-1 afin d'être en accord avec la nouvelle constitution fédérale.

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