Cour Suprême du Mercent - Historique des versions

Sanosuke le 30 avril 2014 à 23:10

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	La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.		La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.
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	La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la ~~Cours~~ suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la ~~Cours~~ Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable'').		La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cour suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cour Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable'').
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Sanosuke : Cours Suprême du Mercent déplacé vers Cour Suprême du Mercent

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Cours Suprême du Mercent déplacé vers Cour Suprême du Mercent

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Sanosuke le 30 avril 2014 à 22:52

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	*[[~~Cours~~ Suprême du Mercent\|Supreme Court]]		*[[Cour Suprême du Mercent\|Supreme Court]]
	*[[Kingsbury Act\|Kingsbury Act de 1896]]		*[[Kingsbury Act\|Kingsbury Act de 1896]]
	*[[Magisterium]]		*[[Magisterium]]
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	La '''~~Cours~~ Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.		La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.
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	La ~~Cours~~ Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cours suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cours Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable'').		La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cours suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cours Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable'').
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L. Angelus le 26 août 2013 à 12:56

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*[[Chancelier Suprême du Mercent|Chancelier Suprême]]
*[[Surintendant du Mercent|Surintendant]]
*[[Gouvernement du Mercent|Gouvernement]]
*[[Cours Suprême du Mercent|Supreme Court]]
*[[Kingsbury Act|Kingsbury Act de 1896]]
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! align= "center" | Cet article traite de la politique du Commonwealth du Mercent; pour plus de détails consultez l'article wikisimland du [[Mercent]] [[Image:LightCoatofArmsofTheKingdomofMercent.png|120px]]
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La '''Cours Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.
 
La Cours Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cours suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cours Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable'').
 

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