Institutions Simlandaises - Historique des versions

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Institutions Simlandaises (2003-2012) déplacé vers Institutions Simlandaises : Le système n'est pas devenu obsolète.

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	{{Modèle:Institutions Simlandaises}}Cet article décrit le fonctionnement des '''institutions simlandaises'''. Il vise à donner une présentation claire et accessible du système institutionnel simlandais, tel que défini par la [[Constitution]].		{{Modèle:Institutions Simlandaises}}Cet article décrit le fonctionnement des '''institutions simlandaises'''. Il vise à donner une présentation claire et accessible du système institutionnel simlandais, tel que défini par la [[Constitution]].

Napoléon La Violette le 27 février 2009 à 20:37

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	== Principes généraux ==		== Principes généraux ==

	[[Image:Organigramme Simland actuel.~~JPG~~\|thumb\|left\|250px\|Organigramme des institutions simlandaises]] [[Simland]] est une république fédérale et présidentielle à fonctionnement constitutionnel : le document à plus forte valeur légale est la [[Constitution]] qui, depuis sa promulgation en 2005 et selon les amendements ultérieurs, encadre l'ensemble de l'activité institutionnelle. Elle ne peut être modifiée qu'avec accord de l'Administration (alors analogue à un conseil constitutionnel.)		[[Image:Organigramme Simland actuel.jpg\|thumb\|left\|250px\|Organigramme des institutions simlandaises]] [[Simland]] est une république fédérale et présidentielle à fonctionnement constitutionnel : le document à plus forte valeur légale est la [[Constitution]] qui, depuis sa promulgation en 2005 et selon les amendements ultérieurs, encadre l'ensemble de l'activité institutionnelle. Elle ne peut être modifiée qu'avec accord de l'Administration (alors analogue à un conseil constitutionnel.)

	==La démocratie==		==La démocratie==

Napoléon La Violette le 27 février 2009 à 19:38

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	~~[[Image~~:~~Organigramme Simland actuel.JPG\|thumb\|right\|250px\|Organigramme des institutions simlandaises]]~~Cet article décrit le fonctionnement des '''institutions simlandaises'''. Il vise à donner une présentation claire et accessible du système institutionnel simlandais, tel que défini par la [[Constitution]].		{{Modèle:Institutions Simlandaises}}Cet article décrit le fonctionnement des '''institutions simlandaises'''. Il vise à donner une présentation claire et accessible du système institutionnel simlandais, tel que défini par la [[Constitution]].

	== Principes généraux ==		== Principes généraux ==

	[[Simland]] est une république fédérale et présidentielle à fonctionnement constitutionnel : le document à plus forte valeur légale est la [[Constitution]] qui, depuis sa promulgation en 2005 et selon les amendements ultérieurs, encadre l'ensemble de l'activité institutionnelle. Elle ne peut être modifiée qu'avec accord de l'Administration (alors analogue à un conseil constitutionnel.)		[[Image:Organigramme Simland actuel.JPG\|thumb\|left\|250px\|Organigramme des institutions simlandaises]] [[Simland]] est une république fédérale et présidentielle à fonctionnement constitutionnel : le document à plus forte valeur légale est la [[Constitution]] qui, depuis sa promulgation en 2005 et selon les amendements ultérieurs, encadre l'ensemble de l'activité institutionnelle. Elle ne peut être modifiée qu'avec accord de l'Administration (alors analogue à un conseil constitutionnel.)

	==La démocratie==		==La démocratie==
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	===Pouvoir exécutif===		===Pouvoir exécutif===

	Le pouvoir exécutif fédéral est composé du [[Président]] et de son [[gouvernement]]. Ce gouvernement se compose d'un [[Vice-Président]] (désormais associé à un sous-ministère), puis de ministres en charge d'un ou plusieurs ministères et parfois, de [[Secrétaires d'État]] ou d'un [[Porte-Parole]].		Le pouvoir exécutif fédéral est composé du [[Président]] et de son [[gouvernement]]. Ce gouvernement se compose d'un [[Vice-Président]] (désormais associé à un sous-ministère), puis de ministres en charge d'un ou plusieurs ministères et parfois, de [[Secrétaire d'État\|Secrétaires d'État]] ou d'un [[Porte-Parole]].

	Le Président est le plus haut personnage du pays. Comme aux [[États-Unis]], il assure à la fois les fonctions de chef de l'État et du gouvernement. Il donne la direction du gouvernement, le feu vert aux projets des ministres et est le seul à promulguer les lois.		Le Président est le plus haut personnage du pays. Comme aux [[États-Unis]], il assure à la fois les fonctions de chef de l'État et du gouvernement. Il donne la direction du gouvernement, le feu vert aux projets des ministres et est le seul à promulguer les lois.
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	==Le fédéralisme==		==Le fédéralisme==

			Simland est une fédération de 17 [[État]]s. Chacun de ces États dispose d'une autonomie très importante dans les domaines sociaux, culturels, éducatifs, économiques, judiciaires etc. Le gouvernement fédéral est souverain quant à la politique extérieure et à la défense ainsi que dans les relations économiques entre les États.

			Le pouvoir des institutions centrales tend à céder de plus en plus de place à celui des pouvoirs locaux. A part en ce qui concerne la défense, les affaires extérieures, la monnaie et l'Intérieur, les projets du gouvernement sont souvent des orientations laissées au bon vouloir des maires, pas des obligations.

			Les États sont dirigés par un [[gouverneur]], élu pour une durée indéfinie par les habitants à 60% et le gouvernement à 40%. De plus en plus, ceux-ci prennent leurs décisions en concertation avec les maires de leur État, en créant des assemblées ou des conseils de maires.

	==Évolution institutionnelle==		==Évolution institutionnelle==

			==Articles connexes==

			*[[Portail:Politique\|Portail politique]]
			*[[Justice]]

Napoléon La Violette le 27 février 2009 à 18:46

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[[Image:Organigramme Simland actuel.JPG|thumb|right|250px|Organigramme des institutions simlandaises]]Cet article décrit le fonctionnement des '''institutions simlandaises'''. Il vise à donner une présentation claire et accessible du système institutionnel simlandais, tel que défini par la [[Constitution]].

== Principes généraux ==

[[Simland]] est une république fédérale et présidentielle à fonctionnement constitutionnel : le document à plus forte valeur légale est la [[Constitution]] qui, depuis sa promulgation en 2005 et selon les amendements ultérieurs, encadre l'ensemble de l'activité institutionnelle. Elle ne peut être modifiée qu'avec accord de l'Administration (alors analogue à un conseil constitutionnel.)

==La démocratie==

La démocratie simlandaise est basée sur la participation du peuple [[simlandais]]. Les conditions de vote et d'éligibilité sont :
*Être inscrit depuis 21 jours ;
*Avoir au minimum 100 messages à son actif sur les [[forums Simland]] (voir aussi [[Majorité simlandaise]]).

Le suffrage est universel. Il est direct dans le cas des [[élections présidentielles]], indirect lors des élections du [[Juge fédéral]] et semi-direct lors des élections de [[gouverneur]]s (le gouvernement pèse pour 40% et les habitants pour 60%).

Le vote blanc est autorisé mais n'est alors pas compté dans les parts de chaque candidat. Bien que le nombre d'inscrits sur les forums [http://www.simland.eu/forum/memberlist.php dépasse le millier], le nombre de personnes votant à chaque élection est bien moindre, car seuls des membres raisonnablement actifs votent. La participation était de 42 membres en [[Elections présidentielles d'Octobre 2007|octobre 2007]], et a dépassé le seuil des 50 en [[Élections présidentielles d'Octobre 2008|octobre 2008]]. Pour cette raison, il est très difficile d'estimer précisément le taux d'absention.

Dans le discours [[RP]], un votant réel est traditionnellemnt compabilisé comme un million de citoyens votants, afin d'accroître le réalisme.

==Les institutions==

Les institutions de [[Simland]] sont républicaines et basées sur la représentativité. La séparation des pouvoirs n'est pas encore appliquée mais le régime tend progressivement à concentrer moins de pouvoirs entre les mains du seul [[Président]].

===Pouvoir exécutif===

Le pouvoir exécutif fédéral est composé du [[Président]] et de son [[gouvernement]]. Ce gouvernement se compose d'un [[Vice-Président]] (désormais associé à un sous-ministère), puis de ministres en charge d'un ou plusieurs ministères et parfois, de [[Secrétaires d'État]] ou d'un [[Porte-Parole]].

Le Président est le plus haut personnage du pays. Comme aux [[États-Unis]], il assure à la fois les fonctions de chef de l'État et du gouvernement. Il donne la direction du gouvernement, le feu vert aux projets des ministres et est le seul à promulguer les lois.

===Pouvoir législatif===

Il n'existe pas à Simland de pouvoir législatif distinct de l'exécutif. Ce rôle est aussi assumé par le [[Président]] et son [[gouvernement]], qui peuvent. Cependant deux contre-pouvoirs existent : l'[[Administration]] peut déclarer une loi anticonstitutionnelle (bien que cela ne soit jamais arrivé), et tout citoyen peut, depuis les réformes d'[[Alex Lews]], demander la modification d'une loi s'il forme une pétition réunissant au moins 15 signatures. Le gouvernement est en outre tenu d'informer la population de toute réforme, et prend souvent en compte les avis exprimés par les membres. Le Président peut même demander la tenue d'un référendum comme ce fut le cas pour la loi sur l'institution du [[Vice-Président]] en remplacement du [[Premier ministre]].

Certains membres ont évoqué la création d'une Assemblée législative mais ce projet semble toujours irréalisable en raison du nombre trop faible de membres actifs. Pour cette raison, les bâtiments de l'[[Assemblée fédérale]] ne sont toujours pas en usage.

===Pouvoir judiciaire===

Depuis les réformes menées par le [[gouvernement Max]], le pouvoir judiciaire est séparé de l'exécutif. Il est assumé par un [[Juge fédéral]], désigné pour six mois par trois personnes : le [[Président]], le [[Vice-Président]] et le [[Ministre de l'Intérieur]]. Les critères d'éligibilité sont plus sévères que pour les [[élections présidentielles]] : il faut être présent depuis au moins 4 mois et avoir un casier judiciare vierge.

Le Juge fédéral juge les [[délits]] et [[crimes]] commis uniquement sur le territoire de [[Simland]] (c'est-à-dire, les [[forums Simland]], le [[Chat]] ou toute partie du domaine simland.eu) en s'appuyant sur les lois en vigueur et la Constitution. Il peut organiser des procès.

Le maintien de l'ordre est assuré par des forces de [[Police]]. Il s'agit de [[fonctionnaire]]s rémunérés par l'État qui disposent de pouvoirs de modération (verrouillage, etc.) et peuvent effectuer des rapports sur des délits constatés, mais n'ont pas le droit de rendre la justice, ce qui est strictement du domaine du Juge fédéral. Les policiers agissent aussi généralementcomme intermédiaires entre le Juge et les plaignants.

Exceptionnellement, l'[[Administration]] peut exercer le pouvoir judiciaire. C'est le cas en période de crise lorsqu'il faut réagir rapidement, par exemple pendant l'[[affaire Manubest]]. L'Administration est habilitée à juger les actions du [[Président]] en tant que chef de l'État.

==Le fédéralisme==

==Évolution institutionnelle==