Loi Thoulakienne - Historique des versions

Metri le 17 juillet 2013 à 09:57

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Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

2013-07-17T09:33:22Z

45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier

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	Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne		Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne


			[[Image:USRSdrapeau.gif\|50px\|center]]

	=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]]Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique=		=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]]Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique=

Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

2013-07-17T09:32:28Z

45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier

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	Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne		Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne

			=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]]Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique=

			Novaya Tulsk redevient capitale et devient également capitale éternel du Thoulak , avec un vote majoritaire pour ce projet , un dossier sera également présenter à l’académie simlandaise dès sa réouverture pour faire passez cette ville exemplaire en ville historique , ce symbole thoulakiens fleurons de notre culture si particulière retrouve sa place , une place mériter de capitale et rentre bientôt dans le panthéon des ville ayant marqué l’histoire simlandaise .

			Le décret stipule :

			1 : Novaya Tulsk est capitale du Thoulak

			2 : Voter a la majorité elle conserve un statut qui ne peut etre remis en cause , son statut est capitale éternel du Thoulak

			3 : Tout sera mener pour lui redonner gloire , quelle soit personnel ou par reconnaissance , en la réactivant , la faisant passé en ville historique , ect …

Metri : /* 45px Recueil abrégé des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens de la RST */

2013-07-11T11:48:50Z

45px Recueil abrégé des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens de la RST

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	[[Image:USRSdrapeau.gif\|50px\|center]]		[[Image:USRSdrapeau.gif\|50px\|center]]
			=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]] Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier=

			Le Thoulak autorise les propriétaires de bien immobiliser étranger à pouvoir voter au Thoulak lors d’assemblée générale, ou aux élections étatique selon des critères précis ci-dessous :

			Art 1 : Tous citoyens du Thoulak peut proposer un bien dans le registre immobilier de l’état du Thoulak

			Art 2 : L’acceptation de l’achat du bien immobilier est à la charge des citoyens du Thoulak qui accepte ou non par vote d’une durée de 24 h , l’achat par un étranger d’un bien immobilier au Thoulak .

			Art 3 : La vente d’un bien immobilier au Thoulak confère immédiatement un droit de vote au Thoulak a l’étranger qui vient de l’acquérir.

			Art 4 : Le vote et l’acceptation d’un achat immobilier au Thoulak par un étranger est organiser par le gouverneur en place.

			Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne

Metri le 9 juillet 2013 à 09:15

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	~~=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]] Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak=~~


	Art1 : Le marché est sous contrôle de l’état , seule les biens ayant reçu autorisation officiel sont autorisé à être vendu , le gouverneur est le seul autorisé à permettre la vente de bien , les demande doivent lui être faite sinon le bien n’est pas considéré comme appartenant à l’état .

	~~Art2 : L’acheteur obtient immédiatement la citoyenneté du Thoulak en devenant propriétaire des biens~~

	~~Art3 : Le propriétaire a le droit de vote au sein des élections étatique du Thoulak , en respect de la constitution simlandaise .~~

	~~Art4 : Les acheteur ne doivent pas figurer sur la liste d’infamie du Thoulak~~

Georgeshub le 9 juillet 2013 à 08:33

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	\|Recueil des ~~loi~~ du [[Thoulak]] , ici sont ~~répertorier~~ les loi de la république socialiste du Thoulak .		\|Recueil des lois du [[Thoulak]] , ici sont répertoriées les loi de la république socialiste du Thoulak .

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Metri le 8 juillet 2013 à 14:00

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Metri le 8 juillet 2013 à 13:59

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	Recueil des loi du [[Thoulak]]



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			\|Recueil des loi du [[Thoulak]] , ici sont répertorier les loi de la république socialiste du Thoulak .

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Metri le 8 juillet 2013 à 13:57

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	Recueil des loi du [[Thoulak]]		Recueil des loi du [[Thoulak]]
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Metri : /* Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak */

2013-07-08T13:56:39Z

Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak

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	= Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak=		=[[Fichier:Log Th.gif\|45px]] Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak=

Loi Thoulakienne - Historique des versions

Metri le 17 juillet 2013 à 09:57

Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

Metri : /* 45px Recueil abrégé des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens de la RST */

Metri le 9 juillet 2013 à 09:15

Georgeshub le 9 juillet 2013 à 08:33

Metri le 8 juillet 2013 à 14:00

Metri le 8 juillet 2013 à 13:59

Metri le 8 juillet 2013 à 13:57

Metri : /* Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak */

Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

Metri : /* 45px Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier */

Metri : /* 45px Recueil abrégé des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens de la RST */

Metri : /* Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak */