Gwench le 8 avril 2016 à 12:39

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	~~'''~~La loi sur ~~le parrainage~~ porte le numéro ~~En005'''~~		La loi sur l'Agence spatiale simlandaise porte le numéro In004

	'''Loi rédigée en ~~Septembre~~ 2013 par [[John Rivers]] sous le [[Gouvernement Lews]] I en tant que première version.'''		'''Loi rédigée en novembre 2013 par [[John Rivers]] sous le [[Gouvernement Lews\|Gouvernement Lews III]] en tant que première version.'''

	=~~<font color="blue">Titre premier :~~ De l'Agence Spatiale Simlandaise~~</font>=~~		=Article 1 • De l'Agence spatiale simlandaise=
			L’[[Agence Spatiale Simlandaise]] (ASS) est une agence spatiale gouvernementale coordonnant les projets spatiaux menés en commun par l'ensemble des états Simlandais. Le but de cette agence est d'encadrer et de regrouper l'ensemble des projets spatiaux à l'échelle de la Fédération.

	===Article ~~1==~~=		=Article 2 • Des activités de l'Agence spatiale simlandaise=
	~~L’Agence spatiale Simlandaise (ASS) est une agence spatiale gouvernementale coordonnant les projets spatiaux menés en commun par~~ l'~~ensemble des états Simlandais. Le but de cette~~ agence ~~est d'encadrer et de regrouper~~ l'ensemble ~~des projets spatiaux à l'échelle de la Nation.~~		Les activités de l'agence couvrent l'ensemble du domaine spatial Simlandais :

	~~===Article 2===~~		*Les sciences aérospatiales
	Les ~~activités de l'agence couvrent l'ensemble du domaine spatial Simlandais : les~~ sciences ~~avec l~~'astrophysique~~, l~~'exploration du Système solaire~~, l~~'étude du Soleil ~~et la physique fondamentale, l~~'étude et l'observation de la Terre avec des satellites spécialisés~~, le~~ développement de lanceurs~~, les~~ vols habités à travers sa participation à la Station spatiale internationale~~, la navigation par satellite, les télécommunications spatiales pour lesquelles l'agence finance la mise au point de nouveaux concepts et la recherche dans le domaine des technologiques spatiales.~~		*L'astrophysique
			*L'exploration du Système solaire
			*L'étude du Soleil
			*L'étude et l'observation de la Terre avec des satellites spécialisés
			*Le développement de lanceurs
			*Les vols habités à travers sa participation à la Station spatiale internationale

	===Article 3===		=Article 3 • Du siège de l'Agence spatiale simlandaise=
	Le siège de l'Agence Spatiale Simlandaise se situe à Cap Ten qui fait également office de base de lancement exclusive sur le territoire Simlandais.		Le siège de l'[[Agence Spatiale Simlandaise]] se situe à [[Cap Ten]] qui fait également office de base de lancement exclusive sur le territoire Simlandais.

	=~~<font color="blue">Titre second :~~ Des règles applicables à l'Agence ~~Spatiale Simlandaise</font>~~=		=Article 4 • Des règles applicables à l'Agence spatiale simlandaise=

	==~~=Article~~ 1===		==Art. 4.1==
	L'Agence Spatiale Simlandaise est placé sous l'autorité du directeur de l'agence nommé par les membres du conseil de surveillance. Il a pour rôle de coordonner les projets de l'agence dans le respect du présent règlement et en informant régulièrement les membres du conseil de surveillance.		L'Agence Spatiale Simlandaise est placé sous l'autorité du directeur de l'agence nommé par les membres du conseil de surveillance. Il a pour rôle de coordonner les projets de l'agence dans le respect du présent règlement et en informant régulièrement les membres du conseil de surveillance.

	==~~=Article~~ 2===		==Art. 4.2==
	Le conseil de surveillance est composé du Président, du Vice-Président et du Ministre de l'Intérieur qui ont pour mission de valider les projets d'envergure de l'Agence Spatiale et d'avoir un rôle d'observation sur les actions du directeur de l'agence.		Le conseil de surveillance est composé du Président, du Vice-Président et du Ministre de l'Intérieur qui ont pour mission de valider les projets d'envergure de l'Agence Spatiale et d'avoir un rôle d'observation sur les actions du directeur de l'agence.

	==~~=Article~~ 3===		==Art. 4.3==

	Les membres du conseil de surveillance peuvent à tout moment révoquer le directeur de l'Agence Spatiale Simlandaise et imposer leur droit de véto par décision collégiale sur un projet de l'agence.		Les membres du conseil de surveillance peuvent à tout moment révoquer le directeur de l'Agence Spatiale Simlandaise et imposer leur droit de véto par décision collégiale sur un projet de l'agence.


	[[Catégorie:Législation]]		[[Catégorie:Législation]]

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'''La loi sur le parrainage porte le numéro En005'''

'''Loi rédigée en Septembre 2013 par [[John Rivers]] sous le [[Gouvernement Lews]] I en tant que première version.'''

=<font color="blue">Titre premier : De l'Agence Spatiale Simlandaise</font>=

===Article 1===
L’Agence spatiale Simlandaise (ASS) est une agence spatiale gouvernementale coordonnant les projets spatiaux menés en commun par l'ensemble des états Simlandais. Le but de cette agence est d'encadrer et de regrouper l'ensemble des projets spatiaux à l'échelle de la Nation.

===Article 2===
Les activités de l'agence couvrent l'ensemble du domaine spatial Simlandais : les sciences avec l'astrophysique, l'exploration du Système solaire, l'étude du Soleil et la physique fondamentale, l'étude et l'observation de la Terre avec des satellites spécialisés, le développement de lanceurs, les vols habités à travers sa participation à la Station spatiale internationale, la navigation par satellite, les télécommunications spatiales pour lesquelles l'agence finance la mise au point de nouveaux concepts et la recherche dans le domaine des technologiques spatiales.

===Article 3===
Le siège de l'Agence Spatiale Simlandaise se situe à Cap Ten qui fait également office de base de lancement exclusive sur le territoire Simlandais.

=<font color="blue">Titre second : Des règles applicables à l'Agence Spatiale Simlandaise</font>=

===Article 1===
L'Agence Spatiale Simlandaise est placé sous l'autorité du directeur de l'agence nommé par les membres du conseil de surveillance. Il a pour rôle de coordonner les projets de l'agence dans le respect du présent règlement et en informant régulièrement les membres du conseil de surveillance.

===Article 2===
Le conseil de surveillance est composé du Président, du Vice-Président et du Ministre de l'Intérieur qui ont pour mission de valider les projets d'envergure de l'Agence Spatiale et d'avoir un rôle d'observation sur les actions du directeur de l'agence.

===Article 3===

Les membres du conseil de surveillance peuvent à tout moment révoquer le directeur de l'Agence Spatiale Simlandaise et imposer leur droit de véto par décision collégiale sur un projet de l'agence.

[[Catégorie:Législation]]

Loi sur l'Agence Spatiale Simlandaise - Historique des versions

Gwench le 8 avril 2016 à 12:39

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