JohnRivers le 20 juin 2013 à 13:03

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	'''La loi sur le parrainage porte le numéro P001'''		'''La loi sur le parrainage porte le numéro P001'''

	'''Loi rédigée en ~~Janvier~~ 2013 par [[~~A. Gates~~]] sous le [[Gouvernement ~~Halotime~~]] I en tant que ~~première~~ version.'''		'''Loi rédigée en Juin 2013 par [[John Rivers]] sous le [[Gouvernement Lews]] I en tant que deuxième version.'''

	=<font color="blue">Titre premier : Du parrainage</font>=		=<font color="blue">Titre premier : Du parrainage</font>=
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	===Article 2===		===Article 2===
	Tout simlandais est libre d'inviter des personnes extérieur à s'inscrire sur Simland, à partir du moment que les personnes concernées soient motivés à participer à Simland.		Tout simlandais est libre d'inviter des personnes extérieur à s'inscrire sur Simland, à partir du moment que les personnes concernées soient motivés à participer à Simland. Le nouveau compte ainsi crée doit avoir l'entière vocation de servir son utilisateur et non des fins politiques ou partisanes.

			===Article 2===
			Peut se prétendre parrain toute personne jouissant de l'ensemble des ses droits civiques et ne faisant pas l'objet d'une condamnation. Avant de parrainer, les parrains doivent préalablement être déclarés au ministère de l'Immigration et affiliés au club des parrains, une association à but non lucratif destinée à promouvoir et à encadrer le parrainage.

			=<font color="blue">Titre second : Des règles applicables au parrainage</font>=

	~~=<font color="blue">Titre second : Des subventions au parrain</font>=~~
	===Article 1===		===Article 1===
	~~Pour encourager le parrainage, le minitère de la Paix, avec~~ l'~~accord du ministère du Capitalisme, a décidé~~ de ~~verser une prime~~ de ~~200§ aux parrains~~.		Les parrains s'engagent à encadrer et à être à l'écoute des nouveaux arrivants pour les aider dans leur intégration.
			Le parrain est ainsi la personne de référence exclusive de l'immigrant jusqu'à sa majorité.

	===Article 2===		===Article 2===
	~~Pour qu~~'~~un simlandais puisse prétendre à une prime pour parrainage, le membre parrainé devra être majeur, avoir posté~~ au ~~minimum 50 message~~.		Les parrains doivent fournir au nouveaux arrivants l'ensemble des informations importantes en matière de législation et de règles applicables au fonctionnement de la Nation.

	===Article 3===		===Article 3===
	~~La demande~~ de ~~prime se fera au ministre~~ de ~~la Paix en fonction (actuellement Mr. A. Gates)~~, ~~qui analysera la demande, et y répondra positivement ou négativement. Un virement sera effectué par le ministère du capitalisme si la demande a été approuvée~~.		Les parrains ne doivent pas inciter ou utiliser de leur influence sur le membre parrainé afin de le faire adhérer à des idées ou associations politiques ou partisanes, de même que l'incitation à l'agressivité.


	[[Catégorie:Législation]]		[[Catégorie:Législation]]

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{{Portail legislation}}

'''La loi sur le parrainage porte le numéro P001'''

'''Loi rédigée en Janvier 2013 par [[A. Gates]] sous le [[Gouvernement Halotime]] I en tant que première version.'''

=<font color="blue">Titre premier : Du parrainage</font>=
===Article 1===
Le terme parrain s'applique à la personne qui aide un immigré à s'intégrer à Simland en lui expliquant les bases de fonctionnement du forum, du wiki, etc en répondant à ses éventuelles questions, etc...

===Article 2===
Tout simlandais est libre d'inviter des personnes extérieur à s'inscrire sur Simland, à partir du moment que les personnes concernées soient motivés à participer à Simland.

=<font color="blue">Titre second : Des subventions au parrain</font>=
===Article 1===
Pour encourager le parrainage, le minitère de la Paix, avec l'accord du ministère du Capitalisme, a décidé de verser une prime de 200§ aux parrains.
===Article 2===
Pour qu'un simlandais puisse prétendre à une prime pour parrainage, le membre parrainé devra être majeur, avoir posté au minimum 50 message.
===Article 3===
La demande de prime se fera au ministre de la Paix en fonction (actuellement Mr. A. Gates), qui analysera la demande, et y répondra positivement ou négativement. Un virement sera effectué par le ministère du capitalisme si la demande a été approuvée.

[[Catégorie:Législation]]

Loi sur le parrainage - Historique des versions

JohnRivers le 20 juin 2013 à 13:03

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