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'''La {{PAGENAME}} porte le numéro C002'''

Loi rédigée en 2012 par [[The Angel Resurrection]] sous le [[Gouvernement Krides]] en tant que 1ère version. 
Loi modifiée en Juin 2012 par [[Metri]] sous le [[Gouvernement Fololilalimb|Gouvernement Fololilalimb I]] en tant que seconde version. 
Loi réécrite et modifiée en Décembre 2012 par [[Halotime]] sous le [[Gouvernement Halotime]] en tant que première version. 
'''Loi modifiée en juillet 2015 par [[Sim Hurban]], Administrateur junior et Ministre de l'Intérieur, sous le [[Gouvernement Kentleprix|Gouvernement Kentleprix I]] en tant que seconde version.'''

==Titre Ier : De la définition des jeux officiels==
===Article 1===
Les jeux officiels de la nation simlandaise sont les supports de jeux acceptés sur l'ensemble du territoire simlandais. Ils sont nommés exhaustivement dans le titre II ci-dessous.

===Article 2===
La liste des jeux officiels simlandais concerne l'ajout de jeux compatible avec «l'esprit Simlandais». Il s'agit de citybuilders permettant la construction de villes et l’interaction avec l'univers Les Sims™, créé par les éditeurs Maxis, Monte Cristo/Focus Home Interactive et Colossal Order.

==Titre II : De la liste des jeux officiels à simland==
===Article 1===
Les jeux officiels de la nation simlandaise sont:

*La série de jeux Sim City™ (3, 4, societies, 2013)
*La série de jeux Les Sims™ (1,2,3,4)
*La série de jeux Cities XL™ (2009, 2011, 2012, platinium, XXL)
*Cities : Skylines™

===Article 2===
La liste des jeux officiels de la nation simlandaise est uniquement modifiable par l'administration.

==Titre III : De la définition et de la liste des jeux additionnels==
===Article 1===
La liste des jeux additionnels, à ne pas confondre avec les jeux dit officiels, est un support de jeux n'étant pas totalement compatible avec l'esprit Simlandais mais en étant suffisamment proche pour pouvoir être utilisé à simland.

===Article 2===
L'installation de ces jeux ne concernera aucunement l'ensemble du territoire simlandais et sera donc uniquement destiné à un usage local, à moins que l'ensemble des États ne l'accepte pour une durée supérieure à une annuité (douze mois et un jour ce qui correspond à trois mandature). Dans ce dernier cas, le jeu pourra prétendre à figurer au sein de la liste des jeux officiels à simland.

===Article 3===
L'autorisation d'un ou plusieurs des Jeux de la liste additionnelle est laissée à l'appréciation des autorités compétentes des États simlandais (Gouverneur et/ou maires de l’État). Elles décident ou non de les intégrer suivant les conditions voulues localement.

===Article 4===
L'ajout de jeux à cette liste est laissée à l'appréciation du gouvernement simlandais et au conseil éclairé de l'administration. Les jeux ajoutés pourrons être autorisés dans un délais de sept jours par au moins un État simlandais dans les conditions décrites par l'article 2 du titre III.

===Article 5===
Les jeux additionnels sont :

*La série Tropico
*Minecraft

==Titre IV : De la suppression d'un jeu officiel ou additionnel==
===Article 1===
La suppression d'un jeu officiel ou additionnel peut venir, soit sur proposition d'un citoyen en pleine capacité de ses droits, soit sur proposition du gouvernement fédéral.

===Article 2===
La validation du projet de suppression doit être fait par la voie référendaire. L'Administration peut toutefois mettre un veto sur le projet si elle en juge nécessaire.

===Article 3===
Un jeu supprimé peut être de nouveau validé en tant que jeu officiel ou additionnel en suivant les points du titre III.

[[Catégorie:Législation]]

Loi sur les jeux officiels de Simland - Historique des versions

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