https://wiki.simland.world/index.php?action=history&feed=atom&title=Loi_sur_les_l%C3%A9gislatives_RP 2026-05-24T13:21:49Z Historique des versions pour cette page sur le wiki MediaWiki 1.41.2 https://wiki.simland.world/index.php?title=Loi_sur_les_l%C3%A9gislatives_RP&diff=113058&oldid=prev 2016-06-26T15:42:59Z

<p>Page créée avec « {{Portail legislation}} La loi sur les salaires porte le numéro D001 Loi rédigée en juillet 2016 par <a href="/Sebastien" title="Sebastien">Sébastien Diozzo</a> sous le mandat du [[CFC|Présiden... »</p> <p><b>Nouvelle page</b></p><div>{{Portail legislation}}<br /> <br /> La loi sur les salaires porte le numéro D001<br /> <br /> Loi rédigée en juillet 2016 par [[Sebastien|Sébastien Diozzo]] sous le mandat du [[CFC|Président CFC]] en tant que première version.&lt;br&gt;<br /> <br /> ==&lt;font color=&quot;blue&quot;&gt;Titre Ier : Nombre de députés&lt;/font&gt;==<br /> <br /> Le parlement est constitué de 627 députés dans sa globalité. Chaque état envoie au parlement un certain nombre de députés proportionnellement au nombre de villes actives sur son territoire : le total de ces députés est de 627.<br /> <br /> ==&lt;font color=&quot;blue&quot;&gt;Titre II : Liste des votants&lt;/font&gt;==<br /> <br /> Seul les maires actifs et résidents peuvent voter a ces élections législatives RP. La liste des maires actifs et résidents est fournie par LCN. Si un maire/résident a plusieurs villes/résidences dans un même état, ce dernier ne doit voter qu&#039;une fois pour le vote en question. <br /> <br /> Il faut voter par état : si vous avez trois villes dans trois états différents, vous devez envoyer trois bulletins différents pour chaque état.<br /> <br /> ==&lt;font color=&quot;blue&quot;&gt;Titre III : Le vote&lt;/font&gt;==<br /> <br /> Le vote se fait sous forme de pourcentage. Il faut attribuer des pourcentages aux partis qu&#039;on souhaite voir au parlement : le total de ces pourcentages doit obligatoirement faire 100%. Il n&#039;est pas obligatoire de mettre tout les partis.<br /> <br /> Les députés par état sont répartis proportionnellement selon la moyenne des pourcentages des bulletins de vote.<br /> <br /> ==&lt;font color=&quot;blue&quot;&gt;Titre IV : Les partis&lt;/font&gt;==<br /> <br /> Les seuls partis qui peuvent se présenter aux élections législatives RP sont les partis inscrit sur le registre fédéral des partis. (commentaire : a créer, évidemment) Les partis réels a l&#039;échelle fédérale sont automatiquement inscrit sur ce registre et peuvent avoir des députés dans tout Simland. Les partis réels a l&#039;échelle étatique sont automatiquement inscrit sur ce registre mais peuvent uniquement avoir des députés dans les états ou le parti étatique est implanté.<br /> <br /> Les partis RP doivent s&#039;inscrire sur le registre fédéral des partis. Les partis RP nationaux peuvent se présenter dans tout Simland. Les partis RP étatiques peuvent uniquement se présenter dans l&#039;état ou le parti est implanté.<br /> <br /> Les partis RP étatiques du style &quot;Parti Socialiste génésien&quot;, &quot;Centristes méridonaux&quot; sont a proscrire : un parti a l&#039;échelle nationale suffit amplement pour ce genre de partis. Les partis RP étatiques doivent concerner des causes propres a l&#039;état comme l&#039;autonomie d&#039;une partie d&#039;un état par exemple.<br /> <br /> [[Catégorie:Législation]]</div>

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