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2013-10-01T15:21:40Z

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{{Portail legislation}}

'''Le Règlement sur les signatures porte le numéro En006'''

'''Règlement rédigé en Septembre 2013 par [[John Rivers]] sous le [[Gouvernement Lews]] I en tant que première version.'''

=<font color="blue">Règlement sur les signatures</font>=

Chaque Simlandais dispose du droit d'user de l'espace qui lui est attribué pour sa signature comme il le désire. Cependant afin de garantir une lisibilité optimale sur le forum. Les signatures doivent respecter les règles suivantes :

- La taille de la signature, toutes informations confondues doit respecter la taille de 900x250 pixels conseillés avec une tolérance de 10%.

- La signature peut posseder au maximum 2 images ou bannières.

- Dans votre signature, la taille de la police ne devra pas dépasser 14, pour limiter l'agressivité visuelle.

- Les images et les informations véhiculées dans votre signature ne doivent pas aller à l'encontre des règles fondamentales de ce forum et ne pas inciter à la haine entre les membres et à la publicité d'un produit ou d'une idée contraire à l'éthique de notre communauté.

=<font color="blue">Les amendes et/ou pénalités</font>=

- En cas de contrevenance, le fautif sera en premier lieu rappellé a l'ordre afin qu'il mette sa signature aux normes édictées par le règlement.

- En cas d'ignorance ou de récidive, le contrevenant devra s'acquitter d'une amende dont le montant est laissé à l'appréciation de la justice.

[[Catégorie:Législation]]

Réglement sur les signatures - Historique des versions

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