Système Judiciaire de Columbia - Historique des versions

Roxboro : Système Judiciaire des Grands Lacs déplacé vers Système Judiciaire de Columbia

2011-04-26T10:15:36Z

Système Judiciaire des Grands Lacs déplacé vers Système Judiciaire de Columbia

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SGJason : Justice des Grands Lacs déplacé vers Système Judiciaire des Grands Lacs

2010-11-06T21:06:19Z

Justice des Grands Lacs déplacé vers Système Judiciaire des Grands Lacs

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SGJason le 27 octobre 2010 à 16:16

2010-10-27T16:16:54Z

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	\| colspan="2" align="center" background: #0054a2; color: #ffffff" \| [[Image:\|250px]]		\| colspan="2" align="center" background: #0054a2; color: #ffffff" \| [[Image:\|250px]]
	\|-		\|-
	\| État\|\| align="center" \| [[Grands Lacs]]		\| '''État'''\|\| align="center" \| '''[[Grands Lacs]]'''
	\|-		\|-
	\| Secrétaire d'État à la Justice Grands Lacois\|\| align="center" \| Mme. Lily Martin		\| '''Secrétaire d'État à la Justice Grands Lacois'''\|\| align="center" \| '''Mme. Lily Martin'''
	\|-		\|-
	\| Nombre d'Infractions commises\|\| align="center" \| ?		\| Nombre d'Infractions commises\|\| align="center" \| ?

SGJason le 27 octobre 2010 à 16:16

2010-10-27T16:16:26Z

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	\| État\|\| align="center" \| [[Grands Lacs]]		\| État\|\| align="center" \| [[Grands Lacs]]
	\|-		\|-
	\| ~~Nombre de Tribunal Fédéral~~\|\| align="center" \| ~~''Aucun''~~		\| Secrétaire d'État à la Justice Grands Lacois\|\| align="center" \| Mme. Lily Martin
	\|-		\|-
	\| Nombre ~~de Tribunal Locaux~~\|\| align="center" \| ~~''En cours de décompte''~~		\| Nombre d'Infractions commises\|\| align="center" \| ?
	\|-		\|-
	\| ~~Nombre de Juge~~\|\| align="center" \| ''~~En cours de décompte~~''		\| ''dont résolus''\|\| align="center" \| ''?''
	\|-		\|-
	\| Nombre ~~d'Avocat~~ de ~~la Défense~~\|\| align="center" \| ~~''En cours de décompte''~~		\| Nombre de Délits Mineurs commis\|\| align="center" \| ?
	\|-		\|-
	\| ~~Nombre d~~'~~Avocat de l~~'~~Accusation~~\|\| align="center" \| ''~~En cours de décompte~~''		\| ''dont résolus''\|\| align="center" \| ''?''
	\|-		\|-
	\| Nombre d'~~Affaire traités~~\|\| align="center" \| ''~~En cours~~ de ~~décompte~~''		\| Nombre de Délits Majeurs commis\|\| align="center" \| ?
			\|-
			\| ''dont résolus''\|\| align="center" \| ''?''
			\|-
			\| Nombre de Délits Fédérales commis\|\| align="center" \| ?
			\|-
			\| ''dont résolus''\|\| align="center" \| ''?''
	\|-		\|-
	\| colspan="2" align="center" \| '''Justice des Grands Lacs :''' <br> ''"Mon avocat est la vérité!"''		\| colspan="2" align="center" \| '''Justice des Grands Lacs :''' <br> ''"Mon avocat est la vérité!"''

SGJason le 27 octobre 2010 à 10:14

2010-10-27T10:14:42Z

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Ligne 59 :		Ligne 59 :
	===Description===		===Description===

	Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou ~~matériel~~, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...		Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériels, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...

	===Inculpation===		===Inculpation===
Ligne 67 :		Ligne 67 :
	===Jugement===		===Jugement===

	Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que ~~quelques personnes~~ dans le publique.		Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que les familles dans le publique.

	===Condamnation===		===Condamnation===

	Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. ~~(reste à venir ;) )~~		Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison, ainsi qu'a des amendes et des réparations financières. Il se peut parfois que des heures de travaux d'intérêts générales soient données.

	===Récidive===		===Récidive===
Ligne 80 :		Ligne 80 :
	==Délit Majeur==		==Délit Majeur==

	~~''à venir''~~		===Description===

	~~===Description===~~		Les délits majeurs sont des actes ayant entrainés de gros dégâts physiques, matériels, voir le décès d'une ou des victimes.

	===Inculpation===		===Inculpation===

			L'accusé est mise en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Si des preuves accables l'accusé, il sera mis en détention provisoire en attendant son jugement. Il a le droit à un avocat des son interpellation.

	===Jugement===		===Jugement===

			Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Si l'accusé est mineur, seul l'avocat de l'accusation, l'avocat de la défense, le juge et un jury composé de 6 membres sera présent. Si l'accusé est majeur, des personnes comprenant la famille ainsi que des journalistes et parfois de simples personnes sont autorisés à assister au procès.

	===Condamnation===		===Condamnation===

			Les peines de condamnations varient entre quelques années de prison à de fortes années de prison. Les peines à perpétuités n'existent pas, mais en conséquent, il n'est pas rare de voir chez les meurtriers des peines dépassant parfois la cinquantaine d'années de prison, voir dans de rares cas, plus.
			<br>Un prisonnier peut se voir une ''sortie sous bonne conduite'' si celui-ci ne commet pas d'actes hostiles durant sa peine. Elle est généralement disponible vers les trois-quarts de la peine du condamnés.

	===Récidive===		===Récidive===
Ligne 113 :		Ligne 120 :

	==Autres cas==		==Autres cas==

			===Divorce===

	===Simlandais non résident des Grands Lacs===		===Simlandais non résident des Grands Lacs===

SGJason le 26 août 2010 à 21:35

2010-08-26T21:35:22Z

← Version précédente		Version du 26 août 2010 à 23:35
Ligne 53 :		Ligne 53 :
	===Appel===		===Appel===

	Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux.		Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. Cette appel ne peut se faire que dans les 48 heures suivant le premier procès. La différence entre les 2 procès sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux.

	==Délit Mineur==		==Délit Mineur==
Ligne 59 :		Ligne 59 :
	===Description===		===Description===

	Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols ou ~~fraudes~~ de plus de 10'000€ n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...		Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...

	===Inculpation===		===Inculpation===
Ligne 67 :		Ligne 67 :
	===Jugement===		===Jugement===

	''~~Reste à venir~~''		Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que quelques personnes dans le publique.

	===Condamnation===		===Condamnation===

			Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. (reste à venir ;) )

	===Récidive===		===Récidive===

SGJason le 16 mars 2010 à 17:53

2010-03-16T17:53:19Z

← Version précédente		Version du 16 mars 2010 à 19:53
Ligne 57 :		Ligne 57 :
	==Délit Mineur==		==Délit Mineur==

	~~''à venir''~~		===Description===

	~~===Description===~~		Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols ou fraudes de plus de 10'000€ n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...

	===Inculpation===		===Inculpation===

			L'accusé peut-être mis en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Des l'interpellation sous preuves du délit, l'accusé est interrogé par le juge en privé une première fois. L'accusé sera alors relâché et recevra un rendez-vous à se présenter devant un tribunal.

	===Jugement===		===Jugement===

			''Reste à venir''

	===Condamnation===		===Condamnation===

SGJason le 15 mars 2010 à 16:19

2010-03-15T16:19:26Z

← Version précédente		Version du 15 mars 2010 à 18:19
Ligne 104 :		Ligne 104 :

	===Appel===		===Appel===


			==Autres cas==

			===Simlandais non résident des Grands Lacs===

			===Étranger===


	[[Catégorie:Grands Lacs]]		[[Catégorie:Grands Lacs]]

SGJason : /* Appel */

2010-03-14T18:11:39Z

Appel

← Version précédente		Version du 14 mars 2010 à 20:11
Ligne 53 :		Ligne 53 :
	===Appel===		===Appel===

	Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" ~~des 2 condamnations~~.		Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux.

	==Délit Mineur==		==Délit Mineur==

SGJason : /* Jugement */

2010-03-14T18:10:03Z

Jugement

← Version précédente		Version du 14 mars 2010 à 20:10
Ligne 41 :		Ligne 41 :
	===Jugement===		===Jugement===

	Le jugement se fait dans le bureau d'un "Juge aux ~~Infraction~~" qui condamne seul l'accusé en fonction des textes de loi et des peines prévues. Aucun avocat n'est fourni ou n'est autorisé à assister au jugement. En revanche, le jugement est filmé et stocké en mémoire durant 48 heures (avant destruction). Il peut alors être réutilisé par la justice et/ou l'avocat de l'accusé pour faire appel (cf: voir la section dédié).		Le jugement se fait dans le bureau d'un "Juge aux Infractions" qui condamne seul l'accusé en fonction des textes de loi et des peines prévues. Aucun avocat n'est fourni ou n'est autorisé à assister au jugement. En revanche, le jugement est filmé et stocké en mémoire durant 48 heures (avant destruction). Il peut alors être réutilisé par la justice et/ou l'avocat de l'accusé pour faire appel (cf: voir la section dédié).

	===Condamnation===		===Condamnation===

Système Judiciaire de Columbia - Historique des versions

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SGJason : Justice des Grands Lacs déplacé vers Système Judiciaire des Grands Lacs

SGJason le 27 octobre 2010 à 16:16

SGJason le 27 octobre 2010 à 16:16

SGJason le 27 octobre 2010 à 10:14

SGJason le 26 août 2010 à 21:35

SGJason le 16 mars 2010 à 17:53

SGJason le 15 mars 2010 à 16:19

SGJason : /* Appel */

SGJason : /* Jugement */

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SGJason : /* Appel */

SGJason : /* Jugement */