Tribunal d'Etat - Historique des versions

Tonio36 le 22 juillet 2017 à 19:31

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	\| <font color=#C3262E>'''Existence du poste et du tribunal'''</font color> \|\| align="center" \| Depuis 2012		\| <font color=#C3262E>'''Existence du poste et du tribunal'''</font color> \|\| align="center" \| Depuis 2012
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	\| <font color=#C3262E>'''Ville'''</font color> \|\| align="center" \| ~~?????~~		\| <font color=#C3262E>'''Ville'''</font color> \|\| align="center" \| [[Chilwaukee]]
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Fonctionnement

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	{{Article détaillé\|article détaillé=Tribunal ~~d'Etat~~}}		{{Article détaillé\|article détaillé=Tribunal Fédéral}}

	Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.		Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.

Tonio36 le 21 mai 2017 à 20:28

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			{{Article détaillé\|article détaillé=Tribunal d'Etat}}

	Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.		Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.

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	! colspan="2" align="center" valign="middle" height="40" style="font-weight: bold; font-size: 1em; background: #C3262E; color: #ffffff" \| <font size="4">'''Tribunal d'Etat<br> de l'Hudson-Rétanie'''</font size><br>		! colspan="2" align="center" valign="middle" height="40" style="font-weight: bold; font-size: 1em; background: #C3262E; color: #ffffff" \| <font size="4">'''Tribunal d'Etat de<br> l'Hudson-Rétanie'''</font size><br>
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	\| colspan="2" align="center" \|''Salle du tribunal d'Etat.''		\| colspan="2" align="center" \|''Salle du tribunal d'Etat.''
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	\| <font color=#C3262E>'''Existence du poste et du tribunal'''</font color> \|\| align="center" \| Depuis 2012		\| <font color=#C3262E>'''Existence du poste et du tribunal'''</font color> \|\| align="center" \| Depuis 2012
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	~~{{Article détaillé\|article détaillé=Tribunal Fédéral}}~~

	Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.		Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.

Tonio36 le 21 mai 2017 à 20:28

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			{{Article détaillé\|article détaillé=Tribunal Fédéral}}

	Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.		Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.

Tonio36 : /* Présentation */

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Présentation

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	=Présentation=		=Présentation=

			Le Tribunal d'Etat (Bureau d'Etat au niveau fédéral) est le pouvoir judiciaire principal de l'[[Hudson-Rétanie]], il est représenté par un Juge d'Etat ( Conseillers au niveau fédéral) qui a la charge de veiller au bon respect des lois cantonales et étatiques par rapport aux lois fédérales. Le tribunal d'Etat dépend du Tribunal Fédéral comme partout dans les autres Etats.

	=Fonctionnement=		=Fonctionnement=

Tonio36 le 21 mai 2017 à 20:21

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			=Présentation=

			=Fonctionnement=

			Le Tribunal d'Etat est la dernière instance judiciaire au niveau hudsonois. Il examine des questions de droit et leur conformité avec notamment le droit fédéra et les droits constitutionnels cantonaux, l’autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public ainsi que les dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. Il veille aussi au respect de la jurisprudence et de la bonne mise en œuvre du droit.

			Le Juge d'Etat est nommé tous les 6 mois par le Gouverneur.Il est le représentant de la justice fédérale en [[Hudson-Rétanie]] et doit veiller au bon fonctionnement et respect des lois cantonales, étatiques en rapport avec la [[Constitution Fédérale]]. Il a aucun pouvoir sur le plan fédéral et est lié à la Justice Fédérale et au [[Tribunal Fédéral]].

			Le Tribunal d'Etat se nomme Bureau d'Etat au niveau fédéral: C'est un organe de représentation de la justice étatique. Il permet la dialogue et la coordination entre les instances judiciaires étatiques entre elles et avec l'Etat notament lors des différends judiciaires. Tous les représentants sont nommés par le gouverneur de l'Etat. Les conseillers( Juge d'Etat pour l'Hudson-Rétanie) se réunissent avec le Juge fédéral en extraordinaires. Il y a en moyenne 15 sections par an.

Tonio36 le 21 mai 2017 à 20:11

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	[[Fichier:NCIS width1024.jpg\|right\|300px\|thumb\|''Jack Spencer, actuel Juge d'Etat de l'Hudson-Rétanie'']]		[[Fichier:NCIS width1024.jpg\|right\|300px\|thumb\|''Jack Spencer, actuel Juge d'Etat de l'Hudson-Rétanie'']]

			[[Catégorie:Hudson-Rétanie]]

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! colspan="2" align="center" valign="middle" height="40" style="font-weight: bold; font-size: 1em; background: #C3262E; color: #ffffff" | '''Tribunal d'Etat de l'Hudson-Rétanie''' 
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| colspan="2" align="center" |[[Image:????|150px]]
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| colspan="2" align="center" |''Salle du tribunal d'Etat.''
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! colspan="2" align="center" valign="middle" height="20" style="font-weight: bold; font-size: 1em; background: #C3262E; color: #ffffff" | '''Informations Générales'''
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| '''État''' || align="center" | {{HU}} [[HU|Hudson-Rétanie]]
|-
| '''Juge d'Etat''' || align="center" | Jack Spencer
|-
| '''Depuis le''' || align="center" | 15 mai 2017
|-
| '''Existence du poste et du tribunal''' || align="center" | Depuis 2012
|-
| '''Ville''' || align="center" |
|-
| '''Armoirie''' || align="center" | -
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! colspan="2" align="center" | [[Image:Armoireshudson.png|100px]]
|}

[[Fichier:NCIS width1024.jpg|right|300px|thumb|''Jack Spencer, actuel Juge d'Etat de l'Hudson-Rétanie'']]

Tribunal d'Etat - Historique des versions

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Tonio36 : /* Fonctionnement */

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