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Charte des Fédérations Sportives (voir la source)

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Gwench

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-La loi L005 également appelée '''Charte des Fédérations Sportives''' a été rédigée par [[James] sous le [[Gouvernement AG]] comme première version en mai 2008.<br>
+{{Portail legislation}}
-A ce jour, on ne recense aucune réforme de cette Charte.
+La {{PAGENAME}} porte le code S001
-==[[Image:Drapeau de la Nation de Simland.jpg|35px|center|left]] <font color="blue">La Charte</font color>==
+Charte rédigée en Mai 2008 par [[James]] sous le [[Gouvernement Ag]] en tant que première version.<br>
-En tant qu'organisateurs d'une compétition sportive professionnelle simlandaise, nous nous engageons sur l'honneur à
+Charte modifiée en juillet 2015 par [[Sim Hurban]] sous le [[Gouvernement Kentleprix|Gouvernement Kentleprix I]] en tant que seconde version.<br>
+'''Charte modifiée en mars 2016 par [[Sébastien]] sous le [[Gouvernement Gwench|Gouvernement Gwench II]] en tant que troisième version.'''
+==<font color="blue">Titre Ier - Du statut juridique</font>==
+*Art. 1 – Les fédérations sportives ont pour objet l'organisation de la pratique d'une ou de plusieurs disciplines sportives.
-*'''1 | Respecter l'équité sportive'''
+Elles exercent leur activité en toute indépendance.
-Nous nous engageons à ne pas avantager un participant par rapport à un autre. Aucun participant ne bénéficiera d'un traitement de faveur ou d'une modification des règles en cours de route, sauf si celle-ci vise à favoriser l'équité sportive et/ou découle d'un consensus général et librement consenti.
+*Art. 2 – Si, et seulement si, une Fédération sportive est à l’abandon, le Gouvernement fédéral peut reprendre la gestion de celle-ci pour, soit terminer la compétition engagée, soit pour trouver un repreneur.
-*'''2 | Simuler les compétitions de manière non-arbitraire'''
-Dans la mesure du possible, nous préférerons simuler les compétitions à l'aide d'un jeu vidéo. A défaut, les organisateurs sont tenus de simuler les compétitions de la manière la plus aléatoire possible, dans le respect du point 1.
-*'''3 | Terminer les compétitions entamées'''
-Un de nos objectifs prioritaires est de terminer les compétitions que nous avons lancées. Si possible dans les délais annoncés ou à tout le moins dans des délais raisonnables.
+==<font color="blue">Titre II - De l'engagement</font>==
+'''En tant qu'organisateurs d'une compétition sportive amatrice ou professionnelle simlandaise, les fédérations sportives s'engagent sur l'honneur à :'''
+*Art. 1 : Respecter l'équité sportive
+S'engager à ne pas avantager un participant par rapport à un autre. Aucun participant ne bénéficiera d'un traitement de faveur ou d'une modification des règles en cours de route, sauf si celle-ci vise à favoriser l'équité sportive et/ou découle d'un consensus général et librement consenti.
+*Art. 2 : Simuler les compétitions de manière non-arbitraire
+Dans la mesure du possible, préférer simuler les compétitions à l'aide d'un jeu vidéo. A défaut, les organisateurs sont tenus de simuler les compétitions de la manière la plus aléatoire possible, dans le respect du point 1.
+*Art. 3 : Terminer les compétitions entamées
+Un des objectifs prioritaires est de terminer les compétitions qui ont été lancées. Si possible dans les délais annoncés ou à tout le moins dans des délais raisonnables
+*Art. 4 : Respecter le public
+En apportant un soin particulier à la présentation des compétitions, selon les compétences de chacun, notamment dans les domaines graphiques et orthographiques.
+*Art. 5 : Démocratiser l'accès aux compétitions
+L'inscription et les activités afférentes à la compétition organisée doivent être accessibles au plus grand nombre possible de Simlandais, sans distinction sociale ou politique ou financière.
-*'''4 | Respecter le public'''
+==<font color="blue">Titre III - Des activités</font>==
-En apportant un soin particulier à la présentation des compétitions, selon les compétences de chacun, notamment dans les domaines graphiques et orthographiques.
+*Art. 1 :Une seule Fédération sportive est autorisée pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.
+*Art. 2 :Les états de la Fédération de Simland peuvent fournir une équipe dite étatique, s’ils le souhaitent, pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.
-*'''5 | Démocratiser l'accès à nos compétitions'''
+==<font color="blue">Titre IV - Du financement</font>==
-L'inscription et les activités afférentes à la compétition organisée doivent être accessibles au plus grand nombre possible de Simlandais, sans distinction sociale ou politique ou financière.
+*Art. 1 :L'argent généré par les Fédérations sportives devra être déposé sur un compte dédié.
+*Art. 2 :L'État simlandais peut octroyer des fonds, si celui-ci le juge nécessaire.
+*Art. 3 :Le secteur privé peut participer au financement ou à la création d'équipes sportives.
 [[Catégorie:Législation]]