« Parlement Papaïotte » : différence entre les versions
→Présentation
Aucun résumé des modifications |
|||
| Ligne 29 : | Ligne 29 : | ||
=Présentation= | =Présentation= | ||
Le [[parlement Papaïotte]] est une organisation étatique qui votent et proposent les lois de l'état de [[Papaya]]. Suite à la réforme des collectivités de 2014 il y a non plus 225 mais 300 sièges. Bien que rattaché à la province des [[Comores]] depuis le printemps 2017 les 75 sièges des élus des [[Picaros]] ont été redistribués en 3 paquets de 25 entre le [[Grand Sud]] , les [[Apach]] et les [[Comores]]. Le parlement est renouvelle tous les 7 ans dans son intégralité à la fin de la législature. L'actuelle se terminera en 2019. | Le [[parlement Papaïotte]] est une organisation étatique monocaméral qui votent et proposent les lois de l'état de [[Papaya]]. Suite à la réforme des collectivités de 2014 il y a non plus 225 mais 300 sièges. Bien que rattaché à la province des [[Comores]] depuis le printemps 2017 les 75 sièges des élus des [[Picaros]] ont été redistribués en 3 paquets de 25 entre le [[Grand Sud]] , les [[Apach]] et les [[Comores]]. Le parlement est renouvelle tous les 7 ans dans son intégralité à la fin de la législature. L'actuelle se terminera en 2019. | ||
Les parlementaires sont renouvelés partiellement tous les 6 mois à chaque élection des gouverneurs. | |||
Le [[parlement Papaïotte]] repésente le pouvoir législatif. Il est élu au suffrage universel direct. | |||
Les parlementaires peuvent donc : | |||
* Voter une loi. | |||
* Approuver une modification constitutionnelle à 66%, ou elle sera approuvée sauf dans le cas ou le consul souhaite un avis consultatif du peuple. | |||
* Déposer une motion de censure, qui renversera le gouverneur et son cabinet. | |||
=Composition de la législature actuelle= | =Composition de la législature actuelle= | ||