« Loi sur les Gouverneurs et le capitales d'état » : différence entre les versions
Loi sur les Gouverneurs et le capitales d'état (voir la source)
Version du 3 décembre 2012 à 12:48
, 3 décembre 2012aucun résumé des modifications
(Page créée avec « La loi sur les Gouverneurs et les capitales d'état porte le numéro "In001". '''Loi rédigée en novembre 2008 par Alex Lews sous le Gouvernement Sanosuke I en t... ») |
Aucun résumé des modifications |
||
| (3 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées) | |||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
{{Portail legislation}} | |||
La loi sur les Gouverneurs et les capitales d'état porte le numéro "In001". | La loi sur les Gouverneurs et les capitales d'état porte le numéro "In001". | ||
| Ligne 7 : | Ligne 9 : | ||
===<font color="blue">Élections du Gouverneur</font color>=== | ===<font color="blue">Élections du Gouverneur</font color>=== | ||
====<font color="blue">Conditions</font color>==== | ====<font color="blue">Conditions</font color>==== | ||
L’élection des Gouverneurs d’État s’effectue sous différentes conditions, organisée par le Président | L’élection des Gouverneurs d’État s’effectue sous différentes conditions, organisée par le Président. | ||
Cette élection a lieu deux fois par an en même temps dans tous les États Simlandais. Elle a toujours lieu aux mois de septembre - octobre et Avril - Mai (en effet, elle peut s'étaler sur deux mois). | Cette élection a lieu deux fois par an en même temps dans tous les États Simlandais. Elle a toujours lieu aux mois de septembre - octobre et Avril - Mai (en effet, elle peut s'étaler sur deux mois). | ||
En cas de destitution, démission, ou incapacité avérée du gouverneur à occuper son poste, un suppléant préalablement désigné prend sa place directement sans nécessiter d'élection (cf. A|2). | En cas de destitution, démission, ou incapacité avérée du gouverneur à occuper son poste, un suppléant préalablement désigné prend sa place directement sans nécessiter d'élection (cf. A|2). | ||
====<font color="blue">Déroulement de l'élection</font color>==== | ====<font color="blue">Déroulement de l'élection</font color>==== | ||
L’ensemble des citoyens de l’État peuvent exprimer leur vote dans l’élection de leur Gouverneur d’État, tant que la ville dont ils sont maires est inscrite sur la Carte de Simland le jour du scrutin. Les simples résidents (propriétaires de biens immobiliers dans une des villes de l'État) sont exclus du vote du Gouverneur d’État dans lequel ils résident. | L’ensemble des citoyens de l’État peuvent exprimer leur vote dans l’élection de leur Gouverneur d’État, tant que la ville dont ils sont maires est inscrite sur la Carte de Simland le jour du scrutin. Les simples résidents (propriétaires de biens immobiliers dans une des villes de l'État) sont exclus du vote du Gouverneur d’État dans lequel ils résident. | ||
| Ligne 17 : | Ligne 20 : | ||
Cette période sera divisée en deux trois parties, selon des dates indiquées préalablement par le Gouvernement en fonction : l'annonce des candidatures, les campagnes électorales, le vote. | Cette période sera divisée en deux trois parties, selon des dates indiquées préalablement par le Gouvernement en fonction : l'annonce des candidatures, les campagnes électorales, le vote. | ||
Le Gouverneur d’État est désormais élu uniquement par les maires dudit État | Le Gouverneur d’État est désormais élu uniquement par les maires dudit État. Cependant, et pour une parfaite neutralité, les votes devront être envoyés d'une façon organisée compte événement ou par le biais du site internet des élections. | ||
Le | Le Gouvernement pourra uniquement être appelé à voter, selon les règles du vote interne, en cas d'égalité entre deux ou plusieurs candidats. | ||
Si le gouverneur d'un État venait à être dans l'incapacité, annoncée ou constatée (ex: inactivité de sa ville de plus deux mois , activité étant caractérisé par des MAJ comprenant des images récentes de la ville ) , d'assumer ses fonctions jusqu'à la fin de son mandat, un suppléant choisi parmi les maires dudit État viendrait à prendre sa place jusqu'aux prochaines élections. Ce suppléant doit obligatoirement être désigné au début du mandat par le gouverneur-élu (dans le cas où aucun ne serait désigné par ce-dernier, cela serait l'adversaire avec le meilleur score aux élections qui serait choisi). Au cas où l'élection aurait été gagnée d'office et/ou qu'il n'y ait aucun successeur possible, c'est au Président que reviendra la tutelle de l'État. | Si le gouverneur d'un État venait à être dans l'incapacité, annoncée ou constatée (ex: inactivité de sa ville de plus deux mois , activité étant caractérisé par des MAJ comprenant des images récentes de la ville ) , d'assumer ses fonctions jusqu'à la fin de son mandat, un suppléant choisi parmi les maires dudit État viendrait à prendre sa place jusqu'aux prochaines élections. Ce suppléant doit obligatoirement être désigné au début du mandat par le gouverneur-élu (dans le cas où aucun ne serait désigné par ce-dernier, cela serait l'adversaire avec le meilleur score aux élections qui serait choisi). Au cas où l'élection aurait été gagnée d'office et/ou qu'il n'y ait aucun successeur possible, c'est au Président que reviendra la tutelle de l'État. | ||