« Loi Thoulakienne » : différence entre les versions
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|Recueil des | |Recueil des lois du [[Thoulak]] , ici sont répertoriées les loi de la république socialiste du Thoulak . | ||
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[[Image:USRSdrapeau.gif|50px|center]] | [[Image:USRSdrapeau.gif|50px|center]] | ||
=[[Fichier:Log Th.gif|45px]] Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier= | |||
Le Thoulak autorise les propriétaires de bien immobiliser étranger à pouvoir voter au Thoulak lors d’assemblée générale, ou aux élections étatique selon des critères précis ci-dessous : | |||
Art 1 : Tous citoyens du Thoulak peut proposer un bien dans le registre immobilier de l’état du Thoulak | |||
Art 2 : L’acceptation de l’achat du bien immobilier est à la charge des citoyens du Thoulak qui accepte ou non par vote d’une durée de 24 h , l’achat par un étranger d’un bien immobilier au Thoulak . | |||
Art 3 : La vente d’un bien immobilier au Thoulak confère immédiatement un droit de vote au Thoulak a l’étranger qui vient de l’acquérir. | |||
Art 4 : Le vote et l’acceptation d’un achat immobilier au Thoulak par un étranger est organiser par le gouverneur en place. | |||
Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne | |||
[[Image:USRSdrapeau.gif|50px|center]] | |||
=[[Fichier:Log Th.gif|45px]]Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique= | |||
Novaya Tulsk redevient capitale et devient également capitale éternel du Thoulak , avec un vote majoritaire pour ce projet , un dossier sera également présenter à l’académie simlandaise dès sa réouverture pour faire passez cette ville exemplaire en ville historique , ce symbole thoulakiens fleurons de notre culture si particulière retrouve sa place , une place mériter de capitale et rentre bientôt dans le panthéon des ville ayant marqué l’histoire simlandaise . | |||
Le décret stipule : | |||
1 : Novaya Tulsk est capitale du Thoulak | |||
2 : Voter a la majorité elle conserve un statut qui ne peut etre remis en cause , son statut est capitale éternel du Thoulak | |||
3 : Tout sera mener pour lui redonner gloire , quelle soit personnel ou par reconnaissance , en la réactivant , la faisant passé en ville historique , ect … |