« Droit simlandais » : différence entre les versions
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Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la [[Fédération de Simland]] et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions. | |||
==Droit public== | |||
===Droit constitutionnel=== | |||
===Droit pénal RP=== | |||
===Droit pénal réèl=== | |||
==Droit pivré== | |||
===Droit civil=== | |||
===Droit commercial=== | |||
==Organisation sur système judiciaire== | |||
===Tribunal fédéral=== | |||
===Tribunaux pénales=== | |||
===Tribunaux civils=== | |||
==Magistrats== |
Version du 27 février 2014 à 15:29
Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la Fédération de Simland et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.