« Constitution Fédérale de Simland » : différence entre les versions
Constitution Fédérale de Simland (voir la source)
Version du 14 septembre 2007 à 11:16
, 14 septembre 2007restitution de la dernière modification de Manubest
m (restitution de la dernière modification de Manubest) |
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| Ligne 2 : | Ligne 2 : | ||
'''La constitution de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différentiation possible, du forum de Simland.''' | |||
| Ligne 212 : | Ligne 212 : | ||
''Article 33'' | ''Article 33'' | ||
Les élections ont lieues | Les élections ont lieues deux fois par an à Simland (En Avril et en Octobre) | ||
-sous réserve de changement. | |||
-Pour pouvoir voter il faut être inscrit sur les listes électorales. | |||
''Article 33 bis'' | ''Article 33 bis'' | ||
| Ligne 305 : | Ligne 307 : | ||
''Article 52'' | ''Article 52'' | ||
Aucune entreprise à objet sexuel ne peut être crée sous Simland (ex : Entreprises de rencontres, des distributions de photos érotiques ou sexuelles ou autres). Si une telle entreprise voit le jour elle sera supprimée sans appel et l'auteur de cet acte sera banni définitivement du forum de Simland. | Aucune entreprise à objet sexuel ne peut être crée sous Simland (ex : Entreprises de rencontres, des distributions de photos érotiques ou sexuelles ou autres). Si une telle entreprise voit le jour elle sera supprimée sans appel et l'auteur de cet acte sera banni définitivement du forum de Simland. | ||
== La Carte des Villes: == | == La Carte des Villes: == | ||
| Ligne 360 : | Ligne 363 : | ||
''Article 64'' | ''Article 64'' | ||
Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales ( | Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales (En Avril et en Octobre) | ||
-sous réserve de changement | -sous réserve de changement | ||
| Ligne 390 : | Ligne 393 : | ||
''Article 71'' | ''Article 71'' | ||
Le gouvernement est le responsable de l'impôt et du prélèvement de celui-ci. Le taux d'imposition est déterminé par le gouvernement en place. Toutes les actions liées aux impôts sont gérés par le compte Trésor_Public. | Le gouvernement est le responsable de l'impôt et du prélèvement de celui-ci. Le taux d'imposition est déterminé par le gouvernement en place. Toutes les actions liées aux impôts sont gérés par le compte Trésor_Public. | ||
== Le Forum: == | == Le Forum: == | ||
| Ligne 456 : | Ligne 460 : | ||
Editée en Décembre 2004 par Jaguar | Editée en Décembre 2004 par Jaguar | ||
Dernière mise à jour en Septembre 2006 par Jaguar | Dernière mise à jour en Septembre 2006 par Jaguar | ||