« Conseil Simlandais des Médias » : différence entre les versions
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===L'agent contractuel de contrôle des médias=== | ===L'agent contractuel de contrôle des médias=== | ||
Cet agent est chargé de repérer illégalité ou une | Cet agent est chargé de repérer illégalité ou une irrégularité concernant les médias. [[Sebastien12]] occupe actuellement ce poste. | ||
=Historique= | =Historique= | ||
''Historique des décisions et communiqués du Président.'' | ''Historique des décisions et communiqués du Président.'' | ||
==Communiqué 1 : Statuts de la chaîne publique TPN1== | |||
''Dans le cadre du contrôle de la chaîne publique TPN1, vous trouverez ci-dessous le message envoyé à Aachenar, Ric et The Angel Resurrection. | |||
Messieurs, | |||
Suite à une analyse approfondie des statuts de la chaîne publique TPN1 par les services du CSM, il est clairement apparu que l'alinéa 2 desdits statuts méconnait l'article 29 du Code des médias. | |||
Par ailleurs, les statuts de TPN1 n'étant pas d'une précision satisfaisante, je vous demande de remédier à cette carence. Cette demande concerne : | |||
- les missions de la chaîne ; | |||
- la nomination du directeur de la chaîne publique (unanimité, majorité ?) - ses prérogatives et la responsabilité de ses actes ; | |||
- le remplacement de la dénomination "Président du CSA" par "Président du CSM". | |||
Si cette demande ne trouve pas un écho favorable dans un délai raisonnable, je serai contraint d'effectuer ces modifications, moi-même, au sein du Code des médias car, à mon sens, ces changements visent à garantir une meilleure visibilité de la chaîne publique dans le paysage audiovisuel simlandais. | |||
Enfin merci de me faire parvenir les comptes financiers de TPN1 le plus rapidement possible. | |||
Cordialement, | |||
MaxCC, Président du CSM.'' | |||
==Communiqué n°2 : CDI de georgeshub== | |||
'''| Contrat à durée indéterminée |''' | |||
''1. Le présent contrat lie le Conseil Simlandais des Médias à Georgeshub | |||
2. Georgeshub est embauché en qualité de gestionnaire de la page wikisimland du CSM | |||
2.1 A ce titre, il est en charge de la création et de la gestion intégrale de la page wikisimland du CSM | |||
3. Le CSM verse en contrepartie du travail correctement exécuté, un salaire mensuel de 50§ hors prime(s) éventuelle(s) | |||
4. Georgeshub répond aux seules demandes du Président du CSM dans le respect de la clause 2 | |||
4.1 Tout manquement à la clause 4 entraîne la rupture sans préavis du contrat pour faute professionnelle | |||
5. La résiliation unilatérale du contrat requiert un préavis d'une semaine et n'entraîne le versement d'aucune indemnité | |||
5.1 La résiliation à l'amiable ne répond pas aux exigences posées par la précédente clause | |||
Fait le 6 mars 2012, | |||
à Saint-Louis en Avalon. | |||
Signature de l'employeur : | |||
Lu et approuvé, MaxCC | |||
Signature de l'employé : | |||
Lu et approuvé, Georgeshub.'' | |||
==Communiqué n°3 : Embauche de Sebastien 12== | |||
'''| Contrat à durée indéterminée |''' | |||
''1. Le présent contrat lie le Conseil Simlandais des Médias à Sebastien12 | |||
2. Sebastien12 est embauché en qualité d'agent contractuel en charge de la surveillance des médias | |||
2.1 A ce titre, il surveille l'activité des médias et doit en référer au Président du CSM s'il constate toute illégalité ou irrégularité | |||
3. Le CSM verse en contrepartie du travail correctement exécuté, un salaire mensuel de 50§ hors prime(s) éventuelle(s) | |||
4. Sebastien12 répond aux seules demandes du Président du CSM dans le respect de la clause 2 | |||
4.1 Tout manquement à la clause 4 entraîne la rupture sans préavis du contrat pour faute professionnelle | |||
5. La résiliation unilatérale du contrat requiert un préavis d'une semaine et n'entraîne le versement d'aucune indemnité | |||
5.1 La résiliation à l'amiable ne répond pas aux exigences posées par la précédente clause | |||
Fait le 8 mars 2012, | |||
à Saint-Louis en Avalon. | |||
Signature de l'employeur : | |||
Lu et approuvé, MaxCC | |||
Signature de l'employé : | |||
Lu et approuvé, Sebastien12'' | |||
==Communiqué n°4: Fin de mandat du président du CSM (mars 2012)== | |||
''Bonsoir, | |||
Conformément à l'article 9 du Code des médias, le Président de la Nation nommera par communiqué le 15 mars 2012, le Président du Conseil Simlandais des Médias. | |||
Extrait du Code des médias : | |||
Article 9 | |||
Le Président du CSM est nommé par le Président de la Nation le 15 du mois précédent l’élection présidentielle. Son mandat est de six mois. | |||
Toute personne majeure souhaitant déposer sa candidature doit se déclarer expressément candidate sur le Bla-Bla du forum des médias. En cas d'absence prévue du Président le 15 mars, celui-ci peut déléguer son pouvoir de nomination. Le Juge Fédéral est garant de la bonne tenue de la nomination. A ce titre, il est seul juge compétent pour répondre de ce contentieux. | |||
Le présent communiqué sera notifié au Président Krides. | |||
Cordialement, | |||
MaxCC, Président du CSM.'' | |||
=A lire= | =A lire= | ||