« Constitution de la République de Génésie » : différence entre les versions
Constitution de la République de Génésie (voir la source)
Version du 19 mai 2013 à 13:52
, 19 mai 2013aucun résumé des modifications
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Le peuple [[Génésien]] a décrété la constitution suivante : | Le peuple [[Génésien]] a décrété la constitution suivante : | ||
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==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]I Généralités== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]<font color="#8FCF3C">I Généralités</font color>== | ||
Art. 1 | Art. 1 | ||
1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | 1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | ||
| Ligne 24 : | Ligne 23 : | ||
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==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]II Droits Individuels== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]<font color="#8FCF3C">II Droits Individuels</font color>== | ||
Art. 2 : Libertés | Art. 2 : Libertés | ||
1. Les libertés individuelles et les droits de l’homme et du citoyens sont strictement respectés. | 1. Les libertés individuelles et les droits de l’homme et du citoyens sont strictement respectés. | ||
| Ligne 37 : | Ligne 36 : | ||
Art. 3 : Présomption d'Innocence | Art. 3 : Présomption d'Innocence | ||
1. Chaque citoyen soupçonné de délit ou de crime est considéré comme innocent jusqu’à ce que la culpabilité soit établie, et a le droit au respect et des droits civiques aux mêmes titre que les autres citoyens Génésiens. | 1. Chaque citoyen soupçonné de délit ou de crime est considéré comme innocent jusqu’à ce que la culpabilité soit établie, et a le droit au respect et des droits civiques aux mêmes titre que les autres citoyens Génésiens. | ||