« Charte Olympique Simlandaise » : différence entre les versions
Charte Olympique Simlandaise (voir la source)
Version du 20 décembre 2013 à 23:43
, 20 décembre 2013aucun résumé des modifications
(Page créée avec « {{Portail legislation}} '''La Charte Olympique Simlandaise porte le numéro d'identification S002''' '''Loi rédigée en Décembre 2013 par CFC sous le [[Gouverneme... ») |
Aucun résumé des modifications |
||
Ligne 4 : | Ligne 4 : | ||
'''La Charte Olympique Simlandaise porte le numéro d'identification S002''' | '''La Charte Olympique Simlandaise porte le numéro d'identification S002''' | ||
'''Loi rédigée en Décembre 2013 par [[CFC]] sous le [[Gouvernement Rivers]] | '''Loi rédigée en Décembre 2013 par [[CFC]] sous le [[Gouvernement John Rivers|Gouvernement Rivers I]] en tant que première version.''' | ||