« Constitution du Queens » : différence entre les versions
→Titre I: Des Pouvoirs :
| Ligne 25 : | Ligne 25 : | ||
'''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée. | '''2-2:'''Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée. | ||
2-3: En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires. | '''2-3''':En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires. | ||
'''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords. | '''Article 3 :''' Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords. | ||