« Cour Suprême du Mercent » : différence entre les versions
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La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales. | La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales. | ||
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La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la | La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cour suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cour Suprême reçoit également le préfixe ''Le Très Honorable'' (''The Right Honourable''). | ||
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