Kingsbury Act

Mercent Cet article fait partie de la série sur les Institutions du Mercent.

Commonwealth of Mercent Chancelier Suprême Surintendant Gouvernement Supreme Court Kingsbury Act de 1896 Magisterium Mercentille Santa Maria Tygres

Mercent Britannique

	<span; style="font-weight: ; font-size: 1.1em; color: #ffffff ">Commonwealth of Mercent
	Cet article traite de l'histoire du Commonwealth du Mercent; pour plus de détails consultez l'article wikisimland du Mercent

Le Kingsbury Act de 1896 est une résolution votée par le Parlement Royal de Kingsbury qui fait suite à la mort sans héritier du Roi Guillaume en 1895 et aux grands incendies qui ont ravagés Mercentille. Dans cette résolution adoptée à la quasi unanimité, le Royaume du Mercent reconnait officiellement la Reine Victoria de l'Empire Britannique comme souveraine du Mercent, qui était alors la plus proche parent du défunt Roi.

Cet acte en outre sert de texte constitutif pour le Commonwealth du Mercent, bien que complété par d'autres textes postérieurs, et fixe les bases du rattachement et du fonctionnement du Mercent vis à vis de l'Empire Britannique.

Contenu du Kingsbury Act

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