« Constitution de la République de Génésie » : différence entre les versions
Constitution de la République de Génésie (voir la source)
Version du 19 mai 2013 à 13:46
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[[Fichier:Constitution.png|center]] | [[Fichier:Constitution.png|center]] [[Fichier:Drapeau Génésie Moderne.JPG|center|100px]] | ||
Le peuple [[Génésien]] a décrété la constitution suivante : | Le peuple [[Génésien]] a décrété la constitution suivante : | ||
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8. Toute Discrimination de quelque sorte qu'elle soit est un délit. | 8. Toute Discrimination de quelque sorte qu'elle soit est un délit. | ||
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| Ligne 40 : | Ligne 40 : | ||
1. Chaque citoyen soupçonné de délit ou de crime est considéré comme innocent jusqu’à ce que la culpabilité soit établie, et a le droit au respect et des droits civiques aux mêmes titre que les autres citoyens Génésiens. | 1. Chaque citoyen soupçonné de délit ou de crime est considéré comme innocent jusqu’à ce que la culpabilité soit établie, et a le droit au respect et des droits civiques aux mêmes titre que les autres citoyens Génésiens. | ||
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| Ligne 61 : | Ligne 61 : | ||
3. Chaque citoyen a le droit de faire une proposition au Parlement Génésien. | 3. Chaque citoyen a le droit de faire une proposition au Parlement Génésien. | ||
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| Ligne 106 : | Ligne 106 : | ||
9. Les Référendums Génésiens sont organisés par le Président de Génésie ou par une personne à qui il a délégué cette tâche. | 9. Les Référendums Génésiens sont organisés par le Président de Génésie ou par une personne à qui il a délégué cette tâche. | ||
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| Ligne 163 : | Ligne 163 : | ||
5. Si le Président ne trouve aucun candidat à ce poste, il peut choisir de nommer un citoyen de la République Fédérale de Simland non citoyen de Génésie. S'il ne trouve aucun candidat là encore, le Premier Ministre devient un personnage RP, et jusqu'à ce qu'il trouve un candidat. | 5. Si le Président ne trouve aucun candidat à ce poste, il peut choisir de nommer un citoyen de la République Fédérale de Simland non citoyen de Génésie. S'il ne trouve aucun candidat là encore, le Premier Ministre devient un personnage RP, et jusqu'à ce qu'il trouve un candidat. | ||
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==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]VI Des Divisions Administratives== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]VI Des Divisions Administratives== | ||
| Ligne 208 : | Ligne 210 : | ||
1. Les arrondissements sont les quartiers des plus grandes villes, et n'ont pour rôle que de mieux localiser l'emplacement dont on parle. Ils sont définis par le maire, et sont purement Role-Play. | 1. Les arrondissements sont les quartiers des plus grandes villes, et n'ont pour rôle que de mieux localiser l'emplacement dont on parle. Ils sont définis par le maire, et sont purement Role-Play. | ||
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| Ligne 226 : | Ligne 228 : | ||
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