« Constitution de la République de Génésie » : différence entre les versions
Constitution de la République de Génésie (voir la source)
Version du 19 mai 2013 à 13:53
, 19 mai 2013→40pxIII Des Citoyens Génésiens
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==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]III Des Citoyens Génésiens== | ==[[Fichier:Sceaugénésie.png|40px]]III Des Citoyens Génésiens== | ||
Art. 4 : Nationalité | Art. 4 : Nationalité | ||
1. Sont considérés comme citoyens Génésiens ceux qui acquièrent la Nationalité Génésienne. | 1. Sont considérés comme citoyens Génésiens ceux qui acquièrent la Nationalité Génésienne. | ||
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Art. 5 : Droits Civiques des Citoyens | Art. 5 : Droits Civiques des Citoyens | ||
1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques prend part aux décisions et aux votes Génésiens, sans aucune distinction, quelle qu’elle soit. | 1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques prend part aux décisions et aux votes Génésiens, sans aucune distinction, quelle qu’elle soit. | ||