« Système Judiciaire de Columbia » : différence entre les versions
Système Judiciaire de Columbia (voir la source)
Version du 27 octobre 2010 à 12:14
, 27 octobre 2010aucun résumé des modifications
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===Description=== | ===Description=== | ||
Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou | Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériels, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc... | ||
===Inculpation=== | ===Inculpation=== | ||
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===Jugement=== | ===Jugement=== | ||
Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que | Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que les familles dans le publique. | ||
===Condamnation=== | ===Condamnation=== | ||
Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. | Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison, ainsi qu'a des amendes et des réparations financières. Il se peut parfois que des heures de travaux d'intérêts générales soient données. | ||
===Récidive=== | ===Récidive=== | ||
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==Délit Majeur== | ==Délit Majeur== | ||
===Description=== | |||
Les délits majeurs sont des actes ayant entrainés de gros dégâts physiques, matériels, voir le décès d'une ou des victimes. | |||
===Inculpation=== | ===Inculpation=== | ||
L'accusé est mise en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Si des preuves accables l'accusé, il sera mis en détention provisoire en attendant son jugement. Il a le droit à un avocat des son interpellation. | |||
===Jugement=== | ===Jugement=== | ||
Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Si l'accusé est mineur, seul l'avocat de l'accusation, l'avocat de la défense, le juge et un jury composé de 6 membres sera présent. Si l'accusé est majeur, des personnes comprenant la famille ainsi que des journalistes et parfois de simples personnes sont autorisés à assister au procès. | |||
===Condamnation=== | ===Condamnation=== | ||
Les peines de condamnations varient entre quelques années de prison à de fortes années de prison. Les peines à perpétuités n'existent pas, mais en conséquent, il n'est pas rare de voir chez les meurtriers des peines dépassant parfois la cinquantaine d'années de prison, voir dans de rares cas, plus. | |||
<br>Un prisonnier peut se voir une ''sortie sous bonne conduite'' si celui-ci ne commet pas d'actes hostiles durant sa peine. Elle est généralement disponible vers les trois-quarts de la peine du condamnés. | |||
===Récidive=== | ===Récidive=== | ||
| Ligne 113 : | Ligne 120 : | ||
==Autres cas== | ==Autres cas== | ||
===Divorce=== | |||
===Simlandais non résident des Grands Lacs=== | ===Simlandais non résident des Grands Lacs=== | ||