« Système Judiciaire de Columbia » : différence entre les versions
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| Ligne 53 : | Ligne 53 : | ||
===Appel=== | ===Appel=== | ||
Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux. | Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. Cette appel ne peut se faire que dans les 48 heures suivant le premier procès. La différence entre les 2 procès sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux. | ||
==Délit Mineur== | ==Délit Mineur== | ||
| Ligne 59 : | Ligne 59 : | ||
===Description=== | ===Description=== | ||
Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols ou | Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc... | ||
===Inculpation=== | ===Inculpation=== | ||
| Ligne 67 : | Ligne 67 : | ||
===Jugement=== | ===Jugement=== | ||
'' | Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que quelques personnes dans le publique. | ||
===Condamnation=== | ===Condamnation=== | ||
Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. (reste à venir ;) ) | |||
===Récidive=== | ===Récidive=== | ||