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Constitution Fédérale de Simland (voir la source)

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La '''Constitution Fédérale''' de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible, du [http://www.simland.eu/forum/index.php forum] de Simland. En tant que tel, il ne peux pas être modifiable par tous le monde. Cette page a été donc bloquée.<br>
La '''Constitution Fédérale''' de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible, du [http://www.simland.eu/forum/index.php forum] de Simland. En tant que tel, il ne peux pas être modifiable par tous le monde. Cette page a été donc bloquée.<br>


Une première version fût tout d'abord rédigé en 2004, suite à l'unification du pays. Durant près de 5 ans, celle-ci fût utilisé bien que maintes fois modifiée. En novembre 2009, l'ancien [[Président]] [[Zacksmachine]] a alors présenté une seconde version pour cette constitution. Il faudra attendre février 2010, et la présentation d'une version finale par [[Ben Quo]], alors [[Ministre de la Défense et de l'Intérieur]], et [[Aachenar]], alors [[Vice-Président]] (''et Président par intérim''), qui a été approuvé à près de 66,7% par référendum. C'est le samedi 6 mars 2010 que la ''Seconde Constitution de la République de Simland'' entra en vigueur suite à une soirée sur le T'Chat.
Une première version fût tout d'abord rédigé en 2004, suite à l'unification du pays. Durant près de 5 ans, celle-ci fût utilisé bien que maintes fois modifiée. En novembre 2009, l'ancien [[Président]] [[Zacksmachine]] a alors présenté une seconde version pour cette constitution. Il faudra attendre février 2010, et la présentation d'une version finale par [[Ben Quo]], alors [[Ministre de la Défense et de l'Intérieur]], et [[Aachenar]], alors [[Vice-Président]] (''et Président par intérim''), qui a été approuvé à près de 66,7% par référendum. C'est le samedi 6 mars 2010 que la ''Seconde Constitution de la République de Simland'' entra en vigueur suite à une soirée sur le T'Chat. Une troisième version a été rédigée sous le mandat [[Gouvernement Maël|Maël]].
 
Cet article est obsolète depuis la signature du [[Pacte de la Confédération Simlandaise]].


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Seconde Version :
Troisième version :
*''Rédigée le 3 décembre 2009 par Zacksmachine pour le Gouvernement par intérim Jaguar''<br>
*Rédigée le 26 septembre 2011 par L. Angelus, Taupin et Ben Quo pour le Gouvernement Maël I
*''Corrigée le 16 février 2010 par Ben Quo pour le Gouvernement Lucas III sous l'égide de Aachenar''
*Amendée le 02 octobre 2011 par L. Angelus suite à la consultation par référendum populaire du peuple pour le Gouvernement Maël III
 
 
==Acte Préambulaire : Simland et le Peuple Simlandais==
'''Article 1 :'''<br>
1. Simland est une République Fédérale virtuellement établie sur l’Internet hébergée à l’adresse simland.fr en tant que Micronation Virtuelle. Ses habitants sont les simlandais ou simlandiens et sont tous libres et égaux en droits sans distinction d'origine, de religion ou d’importance politique.
 
 
'''Article 2 :'''<br>
1. La langue officielle de la République de Simland est le français. Les autres langues et dialectes localement utilisés, ainsi que le simlish sont autorisés pour les textes officiels régionaux en complément du français.<br>
2. La seule monnaie officielle reconnue à Simland est le Simleon, §. Elle n’a qu’une valeur virtuelle valable uniquement dans le cadre du forum Simland et ne peut en aucun cas être échangée contre de l’argent réel quelle que soit son origine.<br>
3. L’emblème de la Nation de Simland est le drapeau simlandais. La fête nationale est célébrée le 26 décembre, date de fondation du pays. La Capitale Fédérale de Simland est New Amsterdam. La devise de Simland est Que nos villes se rejoignent.<br>
4. Simland est un état laïc où toutes les religions sont acceptées si elles n’imposent pas leur foi aux autres personnes, ni ne dénigrent les autres religions et opinions publiques.
 
 
'''Article 3 :'''<br>
1. La souveraineté nationale appartient au peuple simlandais qui se doit de garder le pays actif quelles que soient les circonstances avec l’aide du Gouvernement qui le représente. Aucune autre personne ou groupe de personnes ne peut prétendre représenter les autorités du pays.
 


'''Article 4 :'''<br>
1. Toute personne d’au moins 13 ans (dans vie réelle) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règles à commencer par cette présente Constitution.<br>
2. La majorité simlandaise s’obtient après 21 jours d’inscription au forum Simland et 50 messages écrits. Elle donne droit de création de Simcompagnies et de parti politique, d’entrée au Gouvernement, ainsi que la possibilité de faire apparaître sa ville sur la Carte Officielle de Simland. La ville doit être créée avec des jeux permettant de créer une ville moderne et permettant de participer à la plupart des projets de Simland, par exemple Sim City 4 ou CitiesXL.


==Préambule : Simland et ses citoyens==
===Article 1===
Simland est une République fédérale démocratique à régime présidentiel. Elle est virtuellement établie sur l’Internet hébergée à l’adresse simland.fr en tant que micronation virtuelle.
===Article 2===
L’emblème de la Nation de Simland est le drapeau simlandais. Il est composé de cinq bandes horizontales d’égale largeur disposées alternativement : trois bleues «charrette» et deux blanches, le canton supérieur du côté mât est de couleur bleuet parsemé de trois étoiles blanches à cinq branches disposées en triangle.
La fête nationale est célébrée le 26 décembre, date de fondation du pays.
La capitale fédérale de Simland est Utopia.
La devise de Simland est «Que nos villes se rejoignent».
La langue officielle de la République de Simland est le français. Les autres langues et dialectes utilisés dans certaines régions, ainsi que le simlish sont autorisés pour les textes officiels régionaux en complément du français.
===Article 3===
Les habitants de la République de Simland sont les simlandais (ou simlandiens) et sont tous libres et égaux en droits, sans distinction d’origine, de religion ou d’importance politique.
La République de Simland est un état laïc où toutes les religions sont acceptées si elles n’imposent pas leur foi aux autres personnes, ni ne portent atteinte aux autres religions et opinions publiques.
===Article 4===
La seule monnaie officielle reconnue à Simland est le Simléon, symbolisé par §.
Sa valeur est virtuelle et valable uniquement dans le cadre du forum Simland et ne peut en aucun cas être échangée contre de l’argent réel quel qu’en soit l’origine.
===Article 5===
La souveraineté nationale appartient au peuple simlandais qui se doit de maintenir le pays actif quelles que soient les circonstances et ce, avec l’aide de ses représentants et par voie référendaire. Aucune autre personne ou groupe de personnes ne peut prétendre représenter les autorités du pays.
===Article 6===
Toute personne d’au moins treize ans (âge réel) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais.
Sont majeurs, tous les citoyens simlandais inscrits sur le forum Simland depuis au moins quinze jours et ayant posté au moins trente messages.
La majorité simlandaise donne droit à la création d’entreprise et de parti politique, d’entrer au Gouvernement fédéral, d’être élu, ainsi que la possibilité de faire apparaître sa ville sur la carte officielle de Simland.
Article 7
Les représentants du peuple simlandais sont élus au suffrage universel, égal et secret, dans le respect des règles définies dans la Constitution.
Sont grands électeurs, c’est-à-dire pouvant voter lors des élections présidentielles, tous les citoyens simlandais majeurs, au sens constitutionnel, des deux sexes, jouissant de leurs droits civiques à Simland.


==Acte Premier : les Institutions Politiques==
==Acte Premier : les Institutions Politiques==
Georgeshub
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