« Constitution de la République de Génésie » : différence entre les versions
Constitution de la République de Génésie (voir la source)
Version du 19 mai 2013 à 14:00
, 19 mai 2013→40pxI Généralités
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Art. 1 | Art. 1 | ||
1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | {| class="toccolours" style="text-align:left; width:80%;" | ||
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'''1.''' La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland. | |||
2. La République de Génésie forme un ensemble indivisible et laïque. | '''2.''' La République de Génésie forme un ensemble indivisible et laïque. | ||
3. Le peuple Génésien a le droit de disposer de lui-même, et peut choisir les lois qu’il s’impose à lui-même. | '''3.''' Le peuple Génésien a le droit de disposer de lui-même, et peut choisir les lois qu’il s’impose à lui-même. | ||
4. Le peuple Génésien est constitué de l’ensemble des résidents et des maires de Génésie. | '''4.''' Le peuple Génésien est constitué de l’ensemble des résidents et des maires de Génésie. | ||
5. La Capitale de la Génésie est actuellement Oakdale, dans l'Oakland District. En cas de suppression de la Capitale suite à un recensement génésien, une nouvelle capitale est élue à la majorité relative parmi les villes non-rp de la République de Génésie. | '''5.''' La Capitale de la Génésie est actuellement Oakdale, dans l'Oakland District. En cas de suppression de la Capitale suite à un recensement génésien, une nouvelle capitale est élue à la majorité relative parmi les villes non-rp de la République de Génésie. | ||
7. Les couples de même sexe ont les mêmes droits que les couples de sexe différents, à savoir qu'ils ont le droit au mariage et à l'adoption comme tout couple. | '''7.''' Les couples de même sexe ont les mêmes droits que les couples de sexe différents, à savoir qu'ils ont le droit au mariage et à l'adoption comme tout couple. | ||
8. Toute Discrimination de quelque sorte qu'elle soit est un délit. | '''8.''' Toute Discrimination de quelque sorte qu'elle soit est un délit. |} | ||
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