« Juge fédéral » : différence entre les versions

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[[:Catégorie:Poste politique|Poste politique]]
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[[Image:Tar5.jpg |Le Juge Fédéral The Angel Resurrection]]
[[Fichier:Presidents thumb inconnu.jpg|200px]]


'''En fonction'''
'''En fonction'''


'''[[The Angel Resurrection]]'''
''poste vacant''


<small>depuis avril 2013</small>
<small>depuis mai 2018</small>
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! style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top; text-align: left;" | Désignation
! style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top; text-align: left;" | Organe politique
| style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top" | [[Gouvernement Halotime]]  
| style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top" | [[Portail:Justice|Ordre Juridique]] <small>(pouvoir judiciaire)</small>
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! style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top; text-align: left;" | Organe politique
! style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top; text-align: left;" | Lieu de travail
| style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top" | [[Portail:Justice|Justice Fédérale]] <small>(pouvoir judiciaire)</small>
| style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding: 0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align: top" | [[Tribunal fédéral]]
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| colspan=2 style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding:0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align:top; text-align:center;" |<small>[[Image:Fleure.gif|15px|Portail Politique]] [[Portail:Politique|Portail Politique]]</small> <small>[[Image:Fleure.gif|15px|Portail Justice]] [[Portail:Justice|Portail de la Justice]]</small>
| colspan=2 style="border-top: solid 1px #ccd2d9; padding:0.4em 1em 0.4em 0; vertical-align:top; text-align:center;" |<small>[[Image:Fleure.gif|15px|Portail Politique]] [[Portail:Politique|Portail Politique]]</small> <small>[[Image:Fleure.gif|15px|Portail Justice]] [[Portail:Justice|Portail de la Justice]]</small>
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Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]], il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'[[Ordre Juridique]]. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le [[Ministre de l'Intérieur]]), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois.  
Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]], il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'[[Ordre Juridique]]. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le [[Ministre de l'Intérieur]]), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois.  


L'actuel Juge Fédéral est [[The Angel Resurection]].
L'actuel Juge Fédéral est [[Latthis|Andrew J.Latthis]].


==Historique==
==Historique==
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| '''[[The Angel Resurrection]]''' || Avril 2013 - Avril 2014
| '''[[The Angel Resurrection]]''' || Avril 2013 - Avril 2014
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| '''[[MaxCC]]''' || Avril 2014 - Octobre 2014
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| '''[[L. Angelus]]''' || Octobre 2014 - 29 Mars 2015
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| '''[[John Rivers]]''' || 29 Mars 2015 - 18 Avril 2016
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| '''[[Latthis|Andrew J.Latthis]]''' || Avril 2016 - Novembre 2017
|-
| '''[[Alex Lews]]''' || Novembre 2017 - Mai 2018
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==Le Juge Fédéral et ses fonctions==
==Le Juge Fédéral et ses fonctions==


Le Juge Fédéral a pour fonction de juger des crimes, des délits et des infractions. Il a un pouvoir indépendant et autoritaire, c'est-à-dire que son autorité ne peut être remise en cause (sauf dans une condition qui est a voir plus bas.)
===Dans les forums Simland===
 
Le Juge fédéral juge les infractions en fonction du [[Code pénal]] et peut condamner à un avertissement, une amende, une mesure d'évitement, une interdiction de vie politique, une inéligibilité ou un banissement.
 
Le Juge départage lors des conflits privés et publics.
 
Le Juge est garant de la constitutionnalité des lois.
 
Le Juge lance et gère les procès.  
 
Le Juge gère la police et son effectif avec le chef de la police qu'il nomme.  


Les infractions, délits et crimes seront rapportés au Juge Fédéral par la Police.
Le Juge peut modérer le forum.  


Il est interdit d'envoyer directement un MP au Juge Fédéral dans le but de porter plainte. Il faut une attestation officielle que votre plainte à propos d'une infraction, d'un délit ou d'un crime est bien fondée, et seuls les policiers pourront apporter cette garantie au juge.
Le Juge est le seul avec le referendum pouvant modifier les lois sur la Justice et le Code Pénal.


Après le jugement, il sera possible de faire appel de la décision, contre des frais de justice de 50§, et sans peur de se voir infligé une peine plus lourde. Il est interdit au Juge Fédéral de prononcer une sanction plus lourde que celle prononcée au premier jugement.


Le Juge Fédéral, après avoir été saisi pour une plainte, devra rendre son jugement au maximum une semaine après la réception de la plainte.
===En RP===


Le Juge Fédéral est payé 300§/mois.
Le Juge préside le [[Tribunal fédéral]]


Il est a noter que s'il démissionne ou s'il est licencié pour non-objectivité ou autre, de nouvelles élections seront organisées.  
Le Juge est le représentant de la justice simlandaise à l'international, il peut signer des traités de justice.


== Le cas d'annulation du jugement ==
== Le cas d'annulation du jugement ==
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== Les conditions pour être juge fédéral ==
== Les conditions pour être juge fédéral ==


*Avoir un [[Portail:Justice|casier judiciaire]] vierge de délits et de crimes ;
*Avoir un [[Portail:Justice|casier judiciaire]] vierge.
*Être neutre (Le [[Ministre de la Défense et de l'Intérieur|Ministre de l'Intérieur]], accompagné du [[Vice-Président]] et du [[Président de la Nation]] vérifieront votre comportement envers les personnes qui ont violés les règles, a travers vos messages, accessibles par le profil.)
*Ne pas avoir un mandat public au Gouvernement fédéral ou être gouverneur.
*Être à Simland depuis au moins 4 mois (ce qui implique aussi d'être citoyen simlandais.)
*Être majeur.


==Sources==
==Sources==
*[http://www.simland.eu/forum/viewtopic.php?t=8698&start=0 Texte établissant un juge fédéral]
*[http://www.simland.eu/forum/index-f343/j001-lois-sur-justice-t16610.html Texte établissant un juge fédéral]


{{Juge fédéral}}
{{Juge fédéral}}


[[Catégorie:Poste politique]]
[[Catégorie:Poste politique]]
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