« Tribunal fédéral » : différence entre les versions
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
Ligne 24 : | Ligne 24 : | ||
Ce bâtiment est une réplique du [http://community.simtropolis.com/files/file/19607-lbt-tribunal-de-justicia/ tribunal suprême de Mexico]. | Ce bâtiment est une réplique du [http://community.simtropolis.com/files/file/19607-lbt-tribunal-de-justicia/ tribunal suprême de Mexico]. | ||
Il fait face au [[Ministère des Affaires | Il fait face au [[Ministère des Affaires étrangères]] créé par le même cabinet d'architecture. | ||
Version du 3 octobre 2013 à 13:22
| ||||
---|---|---|---|---|
![]() | ||||
Adresse | Plaza de la justicia | |||
Ville hôte | Utopia | |||
Nombre de fonctionnaire | 2460 | |||
Transports | ![]() | |||
![]() |
Le tribunal fédéral permet de juger les affaires de droit commun ou les litiges entre tiers personne.
Les affaires concernant une atteintes au droit fondamentaux du citoyen:
- discrimination,
- persécution,
- ayant rapport avec la constitution
Sont traitées au Conseil constitutionnel.
Description:
Ce bâtiment est une réplique du tribunal suprême de Mexico.
Il fait face au Ministère des Affaires étrangères créé par le même cabinet d'architecture.