« Constitution du Queens » : différence entre les versions
aucun résumé des modifications
m (Modification de l'article 15-1 afin d'être en accord avec la nouvelle constitution fédérale.) |
Aucun résumé des modifications |
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| Ligne 98 : | Ligne 98 : | ||
'''Des Citoyens :''' | '''Des Citoyens :''' | ||
Article 23 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État. | Article 23 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État.Le droit de vote sera accordé comme suit: | ||
Tous les maires du Queens possédant une ville active. Une ville sera considérée comme inactive si elle n'a pas présentée au moins une MAJ et un RP dans les 3 mois. | |||
Le Droit de vote sera retiré si les conditions au-dessus ne sont pas respectées. | |||
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