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Juge fédéral (voir la source)

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The angel resurrection

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 {{Modèle:Institutions Simlandaises}}
-Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]] et la seule tête du pouvoir judiciaire (si on exclut l'[[Administration de Simland|Administration]]). Ses fonctions sont de juger les infractions répertoriées par la Police de Simland. Le Juge Fédéral ne fait pas partie du Gouvernement et est donc indépendant du corps exécutif.
+Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]], il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'[[Ordre Juridique]]. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le [[Ministre de l'Intérieur]]), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois.
 L'actuel Juge Fédéral est [[The Angel Resurection]].
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 |}
-La fonction de Juge Fédéral a été crée en février 2008 par le [[Gouvernement Max]] et notamment le [[Ministre de l'Intérieur]] [[Rafi]]. Elle faisait partie de la Réforme de la Police, qui visait à renouveller le système judiciaire simlandais inactif depuis un an ; son titulaire était désigné tous les 3 mois désigné par un vote collégial du [[Président]], du [[Premier ministre]] et du [[Ministre de l'Intérieur]] à scrutin égalitaire.<br>
+La fonction de Juge Fédéral a été crée en février 2008 par le [[Gouvernement Max]] et notamment le [[Ministre de l'Intérieur]] [[Rafi]]. Elle faisait partie de la Réforme de la Police, qui visait à renouveler le système judiciaire simlandais inactif depuis un an ; son titulaire était désigné tous les 3 mois désigné par un vote collégial du [[Président]], du [[Premier ministre]] et du [[Ministre de l'Intérieur]] à scrutin égalitaire.<br>
 En mai 2009, l'élection est ouverte au suffrage universel.
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 ==Déroulement des élections==
-Les élections ont lieu tous les 6 mois et permettent l'ouverture d'un forum spécial. Les candidats doivent y déposer leur candidature et les simlandais peuvent commenter.
+L'élection se déroule comme indiquée dans la loi sur la justice J001. Les élections ont lieues tous les avril et octobre. Elles commencent le premier samedi de ce mois et se terminent le troisième dimanche du mois avec la passation officielle.
-Au bout d'une période déterminée (généralement deux semaines), le vote a lieu par le biais du compte Évènements.
 ==Le Juge Fédéral et ses fonctions==
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 == Le cas d'annulation du jugement ==
-C'est la seule procédure qui autorise l'annulation d'un jugement ou la demande d'un nouveau jugement, entrainant évidemment l'annulation du premier jugement.
-Les personnes autorisées a demander une annulation du jugement sont :
-*Le [[Président de la Nation]]
-*Le [[Vice-Président]] (avec l'aval du président)
-*Un ministre (avec l'aval du président)
-*Une pétition d'au moins 20 membres.
-Une deuxième sécurité apparait après la première :
-*Il faut que toutes ces personnes autorisées a demander cette annulation puissent en apporter une preuve irréfutable (Vice de forme du procès, manque de neutralité, peine infligée trop lourde et/ou qui ne respecte pas la constitution ou la charte des forums, etc).
 == Les conditions pour être juge fédéral ==